La date de limite de réponse pour cet avis est dépassée.
Veuillez cliquer ci-dessous pour accéder aux avis en cours

Archive

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public en vue de l'exploitation du stade nautique

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Communauté de communes Norge et Tille

Avis N° : AO-2324-3836

  • 21 - ARC SUR TILLE
  • Services
  • Autres
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

COMMUNAUTE DE COMMUNES NORGE ET TILLE
Avis d'appel public à la concurrence
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public en vue de l'exploitation du stade nautique à ARC-SUR-TILLE
Procédure de mise en concurrence en application de l'article L.2122-1-1 alinéa 1 er du code général de la propriété des personnes publiques
SECTION I GESTIONNAIRE DU DOMAINE :
Communauté de Communes Norge et Tille, 47 route de Norges -21490 BRETIGNY. Site Internet : http://norgeettille.fr
SECTION II : OBJET ET CARACTÉRISTIQUES DE L'AUTORISATION :
La présente procédure porte sur la sélection d'un Preneur pour l'occupation et l'exploitation du Stade Nautique situé à Arc-sur-Tille par le biais d'une convention d'occupation temporaire du domaine public et moyennant le payement d'une redevance[...]

Cet Avis a été archivé.

La date limite de réponse pour cet avis est dépassée

Pour trouver d'autres avis similaires

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1
2
3
4
5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message