Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Transports de l'Agglomération Elbeuvienne
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 32385810000080
Ville : Caudebec les elbeuf
Code Postal : 76320
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sapin
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée restreinte
Conditions de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Mémoire technique
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15 octobre 2024 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Oui
Nombre maximum de candidats : 5
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Critères d'attribution : Modalités dans le règlement de consultation
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Assurance complémentaire santé
Code CPV principal
Descripteur principal : 66512200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Assurance complémentaire santé - mutuelle
Mots descripteurs : Assurance ,
Lieu principal d'exécution du marché : Caudebec-lès-Elbeuf
Durée du marché (en mois) : 45
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16/09/2024
