Accord-cadre à bon de commande pour l'approvisionnement des équipes de travaux des régies en fournitures, matériels/matériaux sur les sites soutenus par le SID IDF et ses organismes subordonnés (USID).

Avis de marché
Département(s) de publication :60, 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-10136


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE ILE-DE-FRANCE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'approvisionnement des équipes de travaux des régies en fournitures, matériels et matériaux sur les sites soutenus par le SID IDF et ses organismes subordonnés (USID)
Description : La présente consultation concerne l'approvisionnement des équipes de travaux des régies en fournitures, matériels et matériaux sur les sites soutenus par le Service d'infrastructure de la Défense Ile-de-France et ses organismes subordonnés (Unités de soutien de l'Infrastructure (U.S.I.D.) de Creil, de Montlhéry, de Paris, d'Arcueil, de Versailles et de Villacoublay) dans les domaines suivants : - Electricité - Peinture - Plomberie - Chauffage - Maçonnerie, revêtements de sol et muraux, plâtrerie - Menuiserie, vitrerie, métallerie - Serrurerie et quincaillerie
Identifiant de la procédure : 4afb48bc-d157-4735-9ff5-638af6af4c49
Identifiant interne : DAF_2025_001610
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39190000 Papier peint et autres revêtements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cet accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Le présent accord-cadre comprend des lots multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires par lot est fixé à deux (2).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre, c'est-à-dire sa durée de validité avant toute reconduction, est d'un (1) an à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'une année, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans par rapport à la date d'effet de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'analyse des offres sont précisés au règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre, c'est-à-dire sa durée de validité avant toute reconduction, est d'un (1) an à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'une année, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans par rapport à la date d'effet de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'analyse des offres sont précisés au règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plomberie
Description : Plomberie
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre, c'est-à-dire sa durée de validité avant toute reconduction, est d'un (1) an à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'une année, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans par rapport à la date d'effet de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'analyse des offres sont précisés au règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Chauffage
Description : Chauffage
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre, c'est-à-dire sa durée de validité avant toute reconduction, est d'un (1) an à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'une année, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans par rapport à la date d'effet de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'analyse des offres sont précisés au règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Maçonnerie, revêtements de sol et muraux, plâtrerie
Description : Maçonnerie, revêtements de sol et muraux, plâtrerie
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39190000 Papier peint et autres revêtements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112300 Cloisons
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre, c'est-à-dire sa durée de validité avant toute reconduction, est d'un (1) an à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'une année, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans par rapport à la date d'effet de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'analyse des offres sont précisés au règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Menuiserie, vitrerie, métallerie
Description : Menuiserie, vitrerie, métallerie
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre, c'est-à-dire sa durée de validité avant toute reconduction, est d'un (1) an à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'une année, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans par rapport à la date d'effet de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'analyse des offres sont précisés au règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Serrurerie et quincaillerie
Description : Serrurerie et quincaillerie
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531510 Boulons et vis
Options :
Description des options : La durée initiale de l'accord-cadre, c'est-à-dire sa durée de validité avant toute reconduction, est d'un (1) an à compter de sa date d'effet. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d'une année, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans par rapport à la date d'effet de l'accord-cadre.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites bénéficiaires de l'accord-cadre sont implantés dans les départements suivants : 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les lieux de livraison sont prévus sur les emprises (notamment les Régies) soutenues par chaque unité de soutien de l'infrastructure de la Défense du SID-IDF.

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/06/2026
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il n'y a pas de nombre maximal de participants

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'analyse des offres sont précisés au règlement de la consultation (RC)

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2927532&orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE ILE-DE-FRANCE
Numéro d'enregistrement : 13000190200167
Adresse postale : 8 avenue du président Kennedy
Ville : Saint germain en laye
Code postal : 78102
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Mme RIBEIRO : [email protected], 0139213018/ Mme ANDEME
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0139212749
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : https://versailles.tribunal-administratif.fr
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 093e2c52-1127-4abf-bc48-01da41595227 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/01/2026 à 11:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/01/2026