Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Rhone Habitat
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 77985929700383
Ville : BRIGNAIS
Code Postal : 69530
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://rhonehabitat.fr/
Identifiant interne de la consultation : DFRH_GENAS_ATMO Gendarmerie
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés
Numéro de téléphone du contact : +33 482904081
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12 janvier 2026 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : GENAS (69277) - Assistance technique à maîtrise d'ouvrage (ATMO) dans le cadre de la construction d'une caserne de gendarmerie à Genas
Code CPV principal
Descripteur principal : 71356200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : GENAS (69277) - Assistance technique à maîtrise d'ouvrage (ATMO) dans le cadre de la construction d'une caserne de gendarmerie à Genas
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mars 2026.
Le présent marché fait l'objet d'une décomposition en tranches comme suit :
Tranche Ferme : Phase de consultation et d'attribution du marché de conception-réalisation
Tranche optionnelle n°01 : Contrôle et validation des études APD
Tranche optionnelle n°02 : Suivi des études et démarches pour le dépôt et l'obtention du PC purgé de tout recours et de tout retrait
Tranche optionnelle n°03 : Contrôle et validation des études de PRO jusqu'à la notification de l'ordre de service de démarrage des travaux
Minimum requis :
150 000 euro(s) HT de chiffre d'affaires annuel
Mots descripteurs : Assistance technique , Assistance à maîtrise d'ouvrage ,
Lieu principal d'exécution du marché : 69277 - GENAS
Durée du marché (en mois) : 10
La consultation comporte des tranches : oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 03/12/2025
