marches-securises.fr Avis de publicité 09/07/2026.
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oea MARCOULE ÉTABLISSEMENT CEA Marcoule (30)
D765 AVIS DE MARCHÉ 30200 Chusclan SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CEA MARCOULE.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Assistance Qualité globalisée SPUM pour les UDS de Marcoule.
Description: Prestation d'assistance technique
Identifiant interne: 2025-C-00263.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 33180000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Corruption:
Description: Corruption .
Participation à une organisation criminelle:
Description: Participation à une organisation criminelle.
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Description: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme.
Fraude:
Description: Fraude.
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Description: Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains .
Insolvabilité:
Description: Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains .
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Description: Occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal .
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Description: Infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d'une telle infraction .
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 1.
Titre: Assistance Qualit.
5.1.1 Objectif
Classification CPV: 71356200.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
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09/07/2026.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Autonomie commerciale : Lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie
commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Autonomie commerciale : Lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie
commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.cea.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 13:00.
Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Marcoule (30) 5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 1.
Titre: Assistance Qualit.
Description: Poste 1 : Assistance
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71356200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 50.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
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09/07/2026.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Autonomie commerciale : Lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie
commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Autonomie commerciale : Lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie
commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique; Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature -habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Description : Organisation.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 15.
Critère Coût :
Description : Adéquation des ressources.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 15.
Critère Coût :
Description : Méthodologie.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 20
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 40
Justification de la non-indication de la pondération des critères d'attribution : Organisation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.cea.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 13:00.
Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Marcoule (30)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : CEA MARCOULE.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 77568501900587.
Adresse postale : Centre CEA Marcoule BP 17171.
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09/07/2026.
Adresse postale : Centre CEA Marcoule BP 17171.
Ville : Chusclan.
Code postal : 30200.
Pays : FRANCE.
Point de contact: CEA MARCOULE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 466796111.
8.2 ORG-0002.
Nom officiel : Tribunal administratif de Nimes.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 130 001 928 00014 .
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères.
Ville : NIMES.
Code postal : 30941.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 466796111.
Adresse internet: https://www.cea.fr/.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :e24ee83d-b99c-4d4c-b776-2b0f93180d65.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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