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Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Climat Air Energie et appui à la réalisation du schéma directeur des énergies de la Métropole Aix-Marseille Provence.

Métropole d'Aix Marseille Provence

Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Climat Air Energie et appui à la réalisation du schéma directeur des énergies de la Métropole Aix-Marseille Provence.

13 - MARSEILLE

Mise en ligne : 18/03/2026

Limite de réponse : 27/04/2026

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2613-1150

Métropole d'Aix Marseille Provence

Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Climat Air Energie et appui à la réalisation du schéma directeur des énergies de la Métropole Aix-Marseille Provence.

13 - MARSEILLE

Limite de réponse : 27/04/2026

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :13, 83, 84
Annonce n° 26-25512

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Climat Air Energie et appui à la réalisation du schéma directeur des énergies de la Métropole Aix-Marseille Provence
Description : Le présent marché a pour objet l'accompagnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans l'élaboration de son deuxième Plan Climat (lot 1) en articulation et de façon concomitante avec le Schéma Directeur des Energies (lot 2) et en complémentarité avec les contributions des partenaires (AGAM Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise et ATMO SUD)
Identifiant de la procédure : 33272c4e-e20e-4132-80ab-94961391c4c5
Identifiant interne : 74260054
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 12 du Règlement de la consultation.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 440,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché contient une clause limitative d'attribution des lots à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Climat Air Energie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Description : Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Climat Air Energie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Identifiant interne : Lot - 0001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence 58 Boulevard Livon
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 349,800 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 45,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif de la partie forfaitaire est de 309 760HT soit 371 712 TTC sur toute la durée du marché. Le montant estimatif de la partie à bons de commande est de 40 040 HT soit 48 048 TTC sur toute la durée du marché. Pour la partie accord-cadre, il est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 45 000HT soit 54 000 TTC sur toute la durée du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquations des moyens humains dédiés à la réalisation des différents aspects de la mission Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation et pertinence de la méthodologie envisagée en cohérence avec le calendrier prévisionnel des interventions figurant au CCTP, les autres partenaires du projet et le travail réalisé sur le Plan Climat Air Energie Métropolitain
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510261?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510261?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/04/2026 à 09:00
Informations complémentaires : Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Appui à la réalisation du schéma directeur des énergies
Description : Appui à la réalisation du schéma directeur des énergies
Identifiant interne : lot 0002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Métropole Aix-Marseille-Provence 58 Boulevard Livon
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 35,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif de la partie forfaitaire est de 60 720 HT soit 72 864 TTC sur toute la durée du marché. Le montant estimatif de la partie à bons de commande est de 29480 HT soit 35 376 TTC. Pour la partie accord-cadre, il est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 35 000HT soit 42 000 TTC sur toute la durée du marché

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : ? Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquations des moyens humains dédiés à la réalisation des différents aspects de la mission ? Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation et pertinence de la méthodologie envisagée en cohérence avec le calendrier prévisionnel des interventions figurant au CCTP les autres partenaires du projet et le travail réalisé sur le schéma directeur de l'énergie.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510261?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510261?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/04/2026 à 12:00