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Appel à la manifestation d'intérêt spontanée sur le lac d'Annecy

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : DDT de la Haute-Savoie

Avis N° : AO-2339-3549

74 - ANNECY
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Mise en ligne :
Date limite de réponse :

Source : WEB

, DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAVOIE
Appel à la manifestation d'intérêt spontanée sur le lac d'Annecy
Le présent avis de publicité a lieu dans le cadre de l'ordonnance no2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et plus précisément de l'article L2122-1-4 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P).
Il a pour objet de porter à la connaissance du public une manifestation d'intérêt spontanée recue pour obtenir une autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial du lac d'Annecy, à usage économique, pour l'immersion d'un box de bouteilles de vin et d'un fût de vin dans la baie de Talloires à Talloires-Montmin.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur[...]

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