AO POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEMES D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES - Relance du lot "Implant articulaire de hanche de révision sans ciment : Tige de reprise.

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 38
Annonce n° 25-109222


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : AO POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEMES D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES - Relance du lot "Implant articulaire de hanche de révision sans ciment : Tige de reprise sans ciment monobloc avec collerette Tige de reprise sans ciment modulaire avec têtes correspondantes de 22 et 28mm"
Description : AO POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEMES D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES- Relance du lot " Implant articulaire de hanche de révision sans ciment : Tige de reprise sans ciment monobloc avec collerette Tige de reprise sans ciment modulaire avec têtes correspondantes de 22 et 28mm"
Identifiant de la procédure : e65b7899-808d-41f1-ad56-77aaae95cb5f
Identifiant interne : P25_077
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert (relance d'un lot)

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33183100 Implants orthopédiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Relance du lot "Implant articulaire de hanche de révision sans ciment : Tige de reprise sans ciment monobloc avec collerette Tige de reprise sans ciment modulaire avec têtes correspondantes de 22 et 28mm" , déclaré sans suite dans le 1er appel offres (avis 4198734).

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Implant articulaire de hanche de révision sans ciment : Tige de reprise sans ciment monobloc avec collerette Tige de reprise sans ciment modulaire avec têtes correspondantes de 22 et 28mm
Description : Implant articulaire de hanche de révision sans ciment : Tige de reprise sans ciment monobloc avec collerette Tige de reprise sans ciment modulaire avec têtes correspondantes de 22 et 28mm
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141700 Fournitures orthopédiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : LYON
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Critère technique : 60% o Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points ? Restérilisation des dispositifs médicaux implantables périmés en dépôt ? Retraitement des dispositifs médicaux implantables en cas d'échecs de pose ? Récupération des métaux pour les ancillaires cassés
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : • Critère économique : 40% Prise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; *Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des achats - département achat produits de santé.
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 000
Adresse internet : https://www.chu-lyon.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics-gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 35365109-ca9c-4149-b0e5-90daab2d7595 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/10/2025 à 11:03
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2025