Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-127812
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Roannais Agglomeration
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003573100013
Ville : ROANNE
Code postal : 42311
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=59382
Identifiant interne de la consultation : 2501029
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du Rc
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 22/12/2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement des portes d'entrée VTT dans le cadre de l'opération Destination Grand'R
Code CPV principal - Descripteur principal : 34928400
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Aménagement des portes d'entrées de l'espace VTT Destination Grand'R sur les communes de : Roanne, Villerest, Montagny, Renaison, St-Romain-la-Motte, Le Crozet.
Fourniture et pose d'équipements pour l'accueil des VTTistes (station de gonflage, réparation, lavage, recharge, racks à vélo
) sur les bases de départ.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Réalisation de prestations similaires :
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Roannais Agglomération 42300 - Roanne
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Fourniture et pose des éléments d'identification. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total)). Informations complémentaires : Montant maximum pour 2026 : 11 000,00 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34992200
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Roannais Agglomération -
Description du lot : 02 : Fourniture et pose des équipements vélo. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total)). Informations complémentaires : Montant maximum pour 2026 : 67 830,00 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928400
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Roannais Agglomération -
Description du lot : 03 : Fourniture et pose du mobilier de confort. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (l'accord-cadre a une durée initiale de 1 an, et peut être reconduit éventuellement 3 fois pour une période de 1 an (4 ans au total)). Informations complémentaires : Montant maximum pour 2026 : 4 500,00 euro(s) Ht
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34928400
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Roannais Agglomération
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC.
Tribunal compétent :
Tribunal Administratif de Lyon :
184 rue Duguesclin,
69433 LYON CEDEX 03
Tél : 04 87 63 50 00
Courriel :
[email protected]
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.21-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2025
