Groupement de commandes : Oui
Ville de Saint-Etienne
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 12 mois
Objet : Organisation de courts séjours à destination des agents de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole dans le cadre des oeuvres sociales, lots 1 et 2
Référence acheteur : 25PAO-853
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu d'exécution : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, 42000 Saint-Etienne
Durée : 12 mois.
Description : Cette consultation est lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. La procédure de passation est procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum par lot par membre du groupement. Les accords-cadres seront conclus pour une période d'un an démarrant au 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables par ajustement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Il s'agit de la relance des lots 1 et 2 déclaré infructueux lors de la précédente consultation (procédure 25PAO 826).
Classification CPV : Principale : 98133000 services prestés par les organisations sociales
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande.
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 euros
01 : Prestations de courts séjours (week-end)
CPV : 63515000
Coût estimé hors TVA : 155 000,00 euros
Lieu d'exécution : 42000 Saint-Etienne
02 : Prestations sur une journée
CPV : 63500000
Coût estimé hors TVA : 45 000,00 euros
Lieu d'exécution : 42000 Saint-Etienne
Conditions de participation :
Formulaire DC1 : La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la consultation
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 60 % valeur technique de l'offre
- 40 % prix
Renseignements d'ordre administratifs : Questions à poser sur le profil acheteur
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 03/12/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Renseignements complémentaires : S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la consultation.
Envoi à la publication le : 18/11/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.saint-etienne.fr
