Avis de marché - Avis n° 26-89691 du 16/09/2026
Département(s) de publication :
39
Annonce n°
26-89691
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil départemental du Jura
Correspondant : FASSENET Gérôme, Président du Conseil Départemental
Adresse : 17 rue Rouget de Lisle,
39039
LONS LE SAUNIER
Adresse internet du profil d'acheteur :
http://marchespublics.jura.fr/
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : ACQUISITION DE LIVRES NUMERIQUES SOUS DISPOSITIF PNB
Lieu d'exécution et de livraison :FRC22 - Jura
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Le présent marché a pour objet la fourniture de documents numériques sous dispositif PNB aux bibliothèques jurassiennes associées au portail JuMEL (Jura Médiathèques En Ligne).
Elle comprend la mise à disposition d'une plate-forme pour la passation des commandes et le téléchargement des ouvrages, ainsi que la fourniture des fichiers de métadonnées descriptives des ouvrages
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 11:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
SD_2026MED83
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRC22
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 16 oct. 2026
Lieu :Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre pourra être tacitement reconduit 3 fois, par période d'un an.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel :
[email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel :
[email protected]
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
Adresse :17 rue Rouget de Lisle,
39039
LONS LE SAUNIER
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
Adresse :17 rue Rouget de Lisle,
39039
LONS LE SAUNIER
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA
Adresse :17 rue Rouget de Lisle,
39039
LONS LE SAUNIER
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2026
