Avis de marché
Département(s) de publication :69, 63
Annonce n° 25-105306
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de prestations de nettoyage de laboratoires de recherches et des locaux administratifs de l'Inserm Délégation Régionale Auvergne, Rhône-Alpes.
Description : Acquisition de prestations de nettoyage et l'entretien des locaux de l'Inserm Délégation Régionale Auvergne, Rhône-Alpes et de ses laboratoires rattachés.
Identifiant de la procédure : 61158950-3b82-43c0-a6cf-66468c1d8195
Identifiant interne : INSERM-ARA-2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Inserm Délégation Régionale Auvergne, Rhône-Alpes Centre Hospitalier Le Vinatier 95 Boulevard Pinel Bâtiment 452
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Tour INSERM et Laboratoire P4 Jean Mérieux Inserm 21 avenue Tony Garnier
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CENTRE DE RECHERCHE INSERM BRON 16 et 18 avenue du Doyen Lépine
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Hôpital Neurologique Unité Sommeil/Douleur 59 boulevard Pinel Bat. M, O et P Entrée B Niveau. Rez de jardin 59, boulevard Pinel
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Bâtiment Inserm 151 Cours Albert Thomas
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Bâtiment INSERM Inserm U1240 58, rue Montalembert
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SITE INSERM LE VINATIER
Description : SITE INSERM LE VINATIER Adresse : Inserm Délégation Régionale Auvergne, Rhône-Alpes Centre Hospitalier Le Vinatier, 95 Boulevard Pinel, Bâtiment 452,69500 Bron Comprenant : - La délégation Régionale Auvergne, Rhône-Alpes. - Le Département MEG - Le Centre de Recherche Inserm de Neurosciences U1028 (Equipe Olivier Bertrand) - Inserm Transfert - Neurodis
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Inserm Délégation Régionale Auvergne, Rhône-Alpes Centre Hospitalier Le Vinatier, 95 Boulevard Pinel, Bâtiment 452
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La visite des locaux par les candidats est obligatoire. Lot 1 : Site du Vinatier Date : Jeudi 09 octobre 2025 (à 9h00) Adresse : Centre Hospitalier du Vinatier, 95 Boulevard Pinel, Bâtiment 452, 69500 Bron Responsable de visite : Madame Lucie Subtil
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'organisation pour gérer et exécuter le marché Moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations Qualité des prestations de service Consommables et Organisation relative au réapprovisionnement Moyens mis en oeuvre en matière de sécurité et d'hygiène
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Coût de l'offre au regard des prix indiqués à l'annexe financière de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui traite les offres : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : INSERM GERLAND
Description : Tour INSERM, 21 avenue Tony Garnier, 69007 Lyon Laboratoire P4 Jean Mérieux + Bâtiment Administratif, + poste de garde + Laboratoire Hidden + Bâtiment S, 21 avenue Tony Garnier, 69007 Lyon
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : INSERM GERLAND 21 avenue Tony Garnier.
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La visite des locaux par les candidats est obligatoire. Visite site Gerland : 21 avenue Tony Garnier, 69007 Lyon La partie Laboratoire P4 + Laboratoire Hidden +poste de garde + Bâtiment S. Responsable visite : Monsieur Alban Pocquet. - La partie Tour Inserm Responsables pour la visite : Madame Clémence Jacquemin, Monsieur Paul Mondière et Monsieur Christophe Gomez Les candidats qui assisteront à la visite obligatoire sur le site de Gerland devront obligatoirement adresser une copie de leur justificatif d'identité à l'alias :
[email protected] , dans un délai de 7 jours au moins avant la date définie, et prévoir une pièce d'identité ( CNI) pour l'accès au site.
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'organisation pour gérer et exécuter le marché Moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations Qualité des prestations de service Consommables et Organisation relative au réapprovisionnement Moyens mis en oeuvre en matière de sécurité et d'hygiène.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Coût de l'offre au regard des prix indiqués à l'annexe financière de l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui traite les offres : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : INSERM BRON : CENTRE DE RECHERCHE INSERM BRON INSERM U1208 HOPITAL NEUROLOGIQUE
Description : CENTRE DE RECHERCHE INSERM BRON Comprenant : 16 avenue du Doyen Lépine, 69500 Bron (U1028) 18 avenue du Doyen Lépine, 69500 Bron (U1208) INSERM U1208 HOPITAL NEUROLOGIQUE Adresse : Equipe Mr. Luis Garcia-Larréa Unité Sommeil/Douleur 59 Bd Pinel - 69677 BRON CEDEX Bat.M,O et P Entrée B niveau. Rez de Jardin.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : INSERM BRON : CENTRE DE RECHERCHE INSERM BRON - 16 avenue du Doyen Lépine - 18 avenue du Doyen Lépine Inserm U1208 HOPITAL NEUROLOGIQUE Unité Sommeil/Douleur 59 Bd Pinel, Bat.M,O et P Entrée B niveau rez de jardin 69677 Bron cedex
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La visite des locaux par les candidats est obligatoire. Visite : Mardi 07 octobre 2025 ( 9h00). Adresse : 16 et 18 avenue du doyen Lépine 69500 Bron (Inserm U1208 et Inserm U1028). Responsable visite : Madame Lucie Subtil et Monsieur Sylvain Fieux
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'organisation pour gérer et exécuter le marché Moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations Qualité des prestations de service Consommables et Organisation relative au réapprovisionnement Moyens mis en oeuvre en matière de sécurité et d'hygiène.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Coût de l'offre au regard des prix indiqués à l'annexe financière de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui traite les offres : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : SITE DU COURS ALBERT THOMAS
Description : Adresse : Bâtiment Inserm 151 Cours Albert Thomas, 69003 Lyon Comprenant : -Centre de Recherche Inserm Cancérologie U1350 (Equipe Monsieur Fabien Zoulim) -Inserm U1032 (Directeur : Monsieur Cyril Lafon)
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : INSERM COURS ALBERT THOMAS Bâtiment Inserm 151 cours Albert Thomas
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite obligatoire : Mardi 07 octobre 2025 (à 14h00) Adresse : N° 151 Cours Albert Thomas, 69003 Lyon Responsables visite : Madame Lucie Subtil et Monsieur Sylvain Fieux
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'organisation pour gérer et exécuter le marché Moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations Qualité des prestations de service Consommables et Organisation relative au réapprovisionnement Moyens mis en oeuvre en matière de sécurité et d'hygiène
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Coût de l'offre au regard des prix indiqués à l'annexe financière de l'acte d'engagement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui traite les offres : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : INSERM CLERMONT-FERRAND
Description : Bâtiment INSERM Inserm U1240 (Directeur : Madame Elisabeth Miot-Noirault) 58, rue Montalembert, 63000 Clermont Ferrand
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : Le marché est reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Bâtiment Inserm. Inserm U1240 58 rue Montalembert
Ville : 63000
Code postal : Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Site de Clermont-Ferrand: Visite obligatoire : Mercredi 08 Octobre ( 9h00) Adresse : 58 rue Montalembert, 63000 Clermont-Ferrand Responsable visite : Monsieur Gabin Batut
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'organisation pour gérer et exécuter le marché Moyens matériels et humains (nombre de personnes et qualification) pour assurer les prestations Qualité des prestations de service Consommables et Organisation relative au réapprovisionnement Moyens mis en oeuvre en matière de sécurité et d'hygiène
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Coût de l'offre au regard des prix indiqués à l'annexe financière de l'acte d'engagement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Organisation qui traite les offres : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : INSERM Rhône-Alpes Auvergne
Numéro d'enregistrement : 18003604802268
Adresse postale : Délégation Régionale 95 BOULEVARD PINEL 452 BATIMENT
Ville : Bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472138860
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176900058 00015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Lyon
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5c899f5f-f2b4-4d59-ad2d-a542388ff85e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/09/2025 à 08:26
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2025