Acquisition de bennes à ordures ménagères.

49 - CHOLET AGGLOMERATION

Mise en ligne : 12/07/2024

Limite de réponse : 13/09/2024

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2429-3935

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :49, 85, 79, 44
Annonce n° 24-80165

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Cholet Agglomération
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de bennes à ordures ménagères
Description : Le marché porte sur l'acquisition de bennes à ordures ménagères destinées aux besoins de Cholet Agglomération. A titre indicatif, les prestations seront exécutées sur les années 2024 - 2025. Des essais sont prévus dans les conditions définies au règlement de consultation.
Identifiant de la procédure : e3a0f34f-f912-48cf-b97e-f8265f1066a1
Identifiant interne : AdC_24_Bennes_ordures_ménagères
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Châssis cabine de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement latéral robotisé - carburation gasoil
Description : Châssis cabine de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement latéral robotisé - carburation gasoil. Variante facultative 1-1 consistant à proposer un châssis à motorisation BIO GNC. Si réponse à la variante facultative, PSE obligatoire portant sur la maintenance préventive et curative.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique (pondération : 60 %) décomposée comme suit : ? Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison: sous-pondération 45 %, ? Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %
Critère :
Type : Prix
Description : • Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 et variantes associées (pondération : 40 %), hors offre de reprise.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Châssis cabine de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière - carburation gasoil
Description : Offre de base : Châssis cabine de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière - carburation gasoil. Variante obligatoire 2-1 consistant à proposer un châssis à motorisation BIO GNC. PSE obligatoire portant sur une maintenance préventive et curative pour la variante 2-1.
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34139100 Châssis-cabines

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique (pondération : 60 %) décomposée comme suit : ? Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison: sous-pondération 45 %, ? Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %
Critère :
Type : Prix
Description : • Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 et variantes associées (pondération : 40 %), hors offre de reprise.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Benne à ordures ménagères à chargement latéral robotisé pour châssis de 26 tonnes - carburation gasoil
Description : Offre de base : Benne à ordures ménagères à chargement latéral robotisé pour châssis de 26 tonnes - carburation gasoil. PSE obligatoire portant sur la maintenance préventive Variante facultative 3-1 consistant à proposer une benne pour un châssis à motorisation BIO GNC. PSE obligatoire portant sur la maintenance préventive en cas de réponse à la variante 3-1.
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique (pondération : 60 %) décomposée comme suit : ? Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison: sous-pondération 45 %, ? Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %
Critère :
Type : Prix
Description : • Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 et variantes associées (pondération : 40 %), hors offre de reprise.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes - carburation gasoil
Description : Offre de base : Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes - carburation gasoil. PSE obligatoire portant sur la maintenance préventive. Variante obligatoire 4-1 consistant à proposer une benne pour un châssis à motorisation BIO GNC. PSE obligatoire portant sur la maintenance préventive.
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique (pondération : 60 %) décomposée comme suit : ? Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison: sous-pondération 45 %, ? Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %
Critère :
Type : Prix
Description : • Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 et variantes associées (pondération : 40 %), hors offre de reprise.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise

Date limite de réception des offres : 13/09/2024 à 12:15