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688107-2025.
688107-2025 - Mise en concurrence
France - Composés divers pour microscopes - Acquisition d'un système 4D-STEM avec fonction de précession électronique pour le laboratoire IRCELYON
OJ S 201/2025 20/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Acquisition d'un système 4D-STEM avec fonction de précession électronique pour le laboratoire IRCELYON
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un système 4D-STEM avec fonction de précession électronique, adaptable sur un MET, pour le laboratoire IRCELYON (CNRS UMR 5256)
Identifiant de la procédure: ee754aa5-7928-4466-b1c1-4a22ce8d8c6d
Identifiant interne: 2025-20
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38519000 Composés divers pour microscopes
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Paiement après service fait. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30 % du montant TTC du marché.
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Acquisition d'un système 4D-STEM avec fonction de précession électronique pour le laboratoire IRCELYON
Description: Le présent marché porte sur l'acquisition d'un système 4D-STEM avec fonction de précession électronique adaptable sur un MET pour le laboratoire IRCELYON
Identifiant interne: 2025-20
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38519000 Composés divers pour microscopes
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 20/12/2025.
Date de fin de durée: 20/06/2028.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l'Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE: Equipement financé par le FEDER, projet MICATRA.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être adressée par voie postale, selon les modalités précisées dans le RC.
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère technique
Description: Critère divisé en sous-critères; voir RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Critère relatif à la durabilité de l'équipement. Voir RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère environnemental
Description: Critère relatif à la durabilité de l'équipement. Voir RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2872862&orgAcronyme=f2h
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2872862&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 90 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, il n'est pas possible d'y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d'enregistrement: 18008901300668.
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0472445600
Adresse internet: https://www.rhone-auvergne.cnrs.fr/fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015.
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c2f2505c-bd48-4b90-8bb8-57e7e53c425b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/10/2025 14:20:49 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 688107-2025.
Numéro de publication au JO S: 201/2025.
Date de publication: 20/10/2025
