Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation".

Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01, 07, 38, 42
Annonce n° 25-31407


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation"
Description : Acquisition d'équipements spécifiques dans le cadre de l'AMI CMA - Filière stratégique des métiers de "L'industrie verte et de la réindustrialisation". Une visite de site est conseillée pour les lots n°1, 2, 3, 4, 14 et 15 (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP). Lieu d'exécution : 01 - Ain ; 07 - Ardèche ; 38 - Isère ; 42 - Loire ; 69 - Rhône. Les lieux d'exécution sont identifiés à l'article 1.1. du Règlement de la consultation et à l'article 3.2 du CCTP pour chaque lot.
Identifiant de la procédure : 90231465-cdaf-4a3d-8a20-1ab153f6aa92
Identifiant interne : DAF_2025_000077
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 16
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 16

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travail du métal : Machine découpe laser à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : Machine découpe laser à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travail du métal : presses plieuses à commandes numériques (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : presses plieuses à commandes numériques (AMI-CMA FPI Aura WP2) Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42636000 Presses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 223 Rue Alexandre Bérard
Ville : Ambérieu-en Bugey
Code postal : 01500
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Travail du métal : cisaille guillotine hydraulique à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : cisaille guillotine hydraulique à commande numérique (AMI-CMA FPI Aura WP2) Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43328100 Matériel hydraulique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Travail du métal : rouleuses motorisées (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : rouleuses motorisées (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (confer article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Travail du métal : soudure (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : soudure (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262680 Soudage

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Travail du métal : grugeuse et cintreuse hydraulique (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Travail du métal : grugeuse et cintreuse hydraulique (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43328100 Matériel hydraulique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Machines et équipements divers pour atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3)
Description : Machines et équipements divers pour atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3).
Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42600000 Machines-outils

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Racks d'ateliers pour le stockage des tôles en atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3)
Description : Racks d'ateliers pour le stockage des tôles en atelier MÉTALLERIE / CHAUDRONNERIE (AMI-CMA FPI Aura WP3).
Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141100 Étagères

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Équipements pédagogiques d'habilitation électrique pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Équipements pédagogiques d'habilitation électrique pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Casque de réalité virtuelle à vocation pédagogique pour l'habilitation électrique en CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Casque de réalité virtuelle à vocation pédagogique pour l'habilitation électrique en CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18444110 Casques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Maquettes pédagogiques habilitation électrique et d'étude du déploiement fibre en logement collectif ou individuel pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Maquettes pédagogiques habilitation électrique et d'étude du déploiement fibre en logement collectif ou individuel pour CAP ÉLECTRICIEN (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34999400 Maquettes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Maquettes pédagogiques pour BAC PRO MFER (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34999400 Maquettes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Système pédagogique de conditionnement multi-produits et multi-formats pour CAP CIP (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Système pédagogique de conditionnement multi-produits et multi-formats pour CAP CIP (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Ligne de production automatisée pédagogique pour CAP CIP et BAC PRO PLP (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Ligne de production automatisée pédagogique pour CAP CIP et BAC PRO PLP (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (voir article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2). Une visite de site est conseillée (voir article 1.3.1. du Règlement de la consultation et article 2.5 du CCTP).
Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Équipements informatique industriel pour la programmation de ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2)
Description : Équipements informatique industriel pour la programmation de ligne de production automatisée pédagogique mobile et flexible pour BTS MS (AMI-CMA FPI Aura WP2).
Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30230000 Matériel informatique

5.1.3 Durée estimée
Durée : 20 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle (Attestation d'assurance en cours de validité).
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références de prestations effectuées au cours des trois dernières années.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique des produits. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Durée de garantie et SAV. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai d'exécution. (confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Confer article 5.2.3. du Règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_9oy-INBdN5
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Confer article 7. du Règlement de la consultation.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne CS20033
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0426734712
Profil de l'acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e6e81b5b-b550-4a58-9518-ea5059e882a7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/03/2025 à 18:04
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2025