ACQUISITION DE GOODIES ECOLOGIQUES ET PERSONNALISES POUR ALTEMED.

Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 25-90665
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, exécuté en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14.
Le volume maximal de commande, tous postes confondus est de 21 000 euros HT par an, soit 84 000 euros HT sur la durée totale maximale du marché (4 ans)
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50%
- Valeur technique : 40%
- Valeur environnementale : 10%
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
F25.02
Renseignements complémentaires : Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRJ13
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 26 sept. 2025
Lieu : Montpellier
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille, 6, rue Joseph Autran
13006 Marseille
Tél : 0491155050Mel : [email protected]
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf : Ci-dessus le Greffe du Tribunal Judiciaire à l'adresse ci-dessus.
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
ALTEMED

Adresse : 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli, 34070 Montpellier
Coordonnées :

Téléphone : 0467136300
Courriel : [email protected]
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025