Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-95045
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Besançon
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21250056500016
Ville : BESANCON
Code postal : 25034
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Groupement de commandes avec la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale.
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-FCS-DPE-0189
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://www.marches.grandbesancon.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 29/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique : 60%
Prix des prestations : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition d'appareils électroménagers domestiques
Code CPV principal - Descripteur principal : 39710000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Acquisition d'appareils électroménagers domestiques pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale organisés en groupement de commandes selon la convention de groupement de commandes permanent du 15/12/2022.
Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
Lieu principal d'exécution du marché : Besançon 25000 - Besançon
Durée du marché (en mois) : 14
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 180000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2025
