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Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN (2 lots) pour la Collectivité de Corse.

Collectivité de Corse

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN (2 lots) pour la Collectivité de Corse.

20 - COLLECTIVITE DE CORSE

Mise en ligne : 08/08/2025

Limite de réponse : 10/09/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2533-2190

Collectivité de Corse

Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN (2 lots) pour la Collectivité de Corse.

20 - COLLECTIVITE DE CORSE

Limite de réponse : 10/09/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :20A
Annonce n° 25-89181

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Collectivité de Corse
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN (2 lots) pour la Collectivité de Corse
Description : Emission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prix unitaires. Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité. L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins
Identifiant de la procédure : 12cb01c4-12a2-46aa-9b88-3999218c4439
Identifiant interne : 2025-1DGM-0166
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date de début des prestations est prévisionnelle et non contractuelle
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN - Secteur PUMONTI
Description : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN - Secteur PUMONTI<br/>
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°36 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque Ammann - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum Ht 27 500,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année Une habilitation du constructeur de la marque (objet du marché) relative à la maintenance afin de démontrer que le candidat dispose de tous les moyens techniques et humains pour intervenir sur les engins de la marque concernée
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Une habilitation du constructeur de la marque (objet du marché) relative à la maintenance afin de démontrer que le candidat dispose de tous les moyens techniques et humains pour intervenir sur les engins de la marque concernée

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de prise en charge
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1690327
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1690327
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Prix révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CDC.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN - Secteur CISMONTE
Description : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque AMMANN - Secteur CISMONTE
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°37 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins de marque Ammann - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum Ht 30 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année Une habilitation du constructeur de la marque (objet du marché) relative à la maintenance afin de démontrer que le candidat dispose de tous les moyens techniques et humains pour intervenir sur les engins de la marque concernée
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Une habilitation du constructeur de la marque (objet du marché) relative à la maintenance afin de démontrer que le candidat dispose de tous les moyens techniques et humains pour intervenir sur les engins de la marque concernée

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de prise en charge
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1690327
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1690327
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 à 12:00