Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24690062500095
Ville : L'ARBRESLE
Code Postal : 69210
Groupement de commandes : Oui
nom du coordinateur du groupement :Ccpa
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1731675
Identifiant interne de la consultation : 2541
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Via le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.info/
Numéro de téléphone du contact : +33 474016890
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26 novembre 2025 18:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale - EPIC
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Achat de fournitures administratives
Code CPV principal
Descripteur principal : 30192000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande
Accord-cadre reconductible
Prix unitaires
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires ,
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la communauté de communes 69210 - L'Arbresle
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère : euros
offre la plus chère : 85400 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 29/10/2025
