Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-10746
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Brignoles
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21830023400018
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 83
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : CD/2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de la Commande Publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 494862217
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa DC1).
- Déclaration du candidat (imprimé Cerfa DC2).
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
- Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/02/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale. Commune de Brignoles
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : Prix des fournitures : 50 % - Qualité des fournitures : 40% - Délai de livraison : 10%.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Achat d'équipements et matériels sportifs sur 2 ans
Code CPV principal - Descripteur principal : 37400000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet l'achat d'équipements et de matériels sportifs pour la commune de Brignoles. Des prestations de dépose et pose des nouveaux équipements pourront être demandées au titulaire du marché. Ce dernier pourra faire appel à un co-traitant ou faire exécuter ces prestations par un sous-traitant agrée par la commune. Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Le montant maximum annuel de commande est de 100 000 H.T soit 200 000 H.T sur 2 ans.
Le marché commence à sa date de notification pour une durée de 12 mois reconductible 1 fois pour la même période par voie expresse. La durée totale du marché est de 24 mois.
Lieu principal d'exécution du marché : Brignoles 83170
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/01/2026
