SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Partenord Habitat, 828 rue de Cambrai, F - 59020 Lille, Tél : +33 320785600, courriel :
[email protected], adresse internet :
https://www.marches-publics.info/, adresse du profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.info/, code NUTS : FRE11
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.marches-publics.info/,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Accords-Cadres Multi-Attributaires Pour L'Adaptation Des Parties Communes Aux Handicaps Et Les Gros Travaux Dans Le Cadre Du Plan De Maintenance
Numéro de référence : 22612
II.1.2) Code CPV principal : 45200000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : La consultation est composée de 45 lots au total, et chaque lot sera attribué à 3 candidats maximum. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre distinct. Chaque accord-cadre s'exécute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R 2162-3 du Code de la Commande Publique.
L'allotissement est réalisé par zones géographiques et/ou par corps d'états techniques. L'exécution de chaque accord cadre commencera à la date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard. Chaque accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum défini par lot.
Les bons de commandes seront affectés à tour de rôle
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral - Vrd
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45233200
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans minimum avec montant maxi de 300 000 euro(s) ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord -Vrd
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45233200
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans mini avec maxi de 300 000 euro(s) ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud - Vrd
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45233200
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans mini avec maxi de 300 000 euro(s) ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud -Vrd
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45233200
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans minimum avec maximum de 300 000 euros Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 300000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral - Go - carrelage
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : sans minimum avec maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Go - carrelage
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Go - carrelage
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Go - carrelage
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral - Electricité courant fort et faible
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45310000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Electricité courant fort et faible
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45310000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Electricité courant fort cet faible
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45310000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Electricité courant fort et faible
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45310000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral Peinture et revêtement de sol
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Peinture et revêtement de sol
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Peinture et revêtement de sol
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Peinture et revêtement de sol
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral -Couverture
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Couverture
Lot n° : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Couverture
Lot n° : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Couverture
Lot n° : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral -Etanchéité
Lot n° : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Etanchéité
Lot n° : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Etanchéité
Lot n° : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Etanchéité
Lot n° : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 400000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral -Plomberie Chauffage et ventilation
Lot n° : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord -Plomberie Chauffage et ventilation
Lot n° : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud-Plomberie Chauffage et ventilation
Lot n° : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud-Plomberie Chauffage et ventilation
Lot n° : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 600000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral -Menuiserie
Lot n° : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Menuiserie
Lot n° : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Menuiserie
Lot n° : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Menuiserie
Lot n° : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral -Métallerie Ferronnerie
Lot n° : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316510
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Métallerie Ferronnerie
Lot n° : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316510
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Métallerie Ferronnerie
Lot n° : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316510
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Métallerie Ferronnerie
Lot n° : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316510
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum, avec montant maximum de 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral -Tout Corps d'Etat
Lot n° : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Tout Corps d'Etat
Lot n° : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Tout Corps d'Etat
Lot n° : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Tout Corps d'Etat
Lot n° : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dunkerque Flandre Littoral - Adaptation Handicaps
Lot n° : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Nord Adaptation Handicaps
Lot n° : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métropole Lilloise Sud Adaptation Handicaps
Lot n° : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Hainaut Douaisis Cambrésis et Sud Adaptation Handicaps
Lot n° : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1500000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Renforts de structures pour toutes les agences de Partenord Habitat
Lot n° : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45210000
45111000
45210000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : 828 rue de Cambrai 59020 - Lille
II.2.4) Description des prestations : Sans montant minimum avec montant maximum de 4 000 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 4000000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée est fixée pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 2 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2026 au plus tard.
Les montants maximum sont les mêmes pour la période initiale que pour les périodes de reconductions
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : a) la lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation,
En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G).
b) la déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : c) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : d) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années,
e) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin),
f) un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européenne
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Conditions particulières d'exécution :
Les candidats doivent fournir les justificatifs de qualification professionnelle suivantes sous peine de rejet :
- la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante au titre de la sous-section Iv du Code du Travail, et ce, pour chaque catégorie de personnel, soit au minimum :
o 1 Encadrement technique + 1 Encadrement chantier + 1 Opérateur de chantier
Ou
o 1 Encadrement « mixte » Personne cumulant les fonctions d'encadrement technique et/ou d'encadrement de chantier+ 1 opérateur de chantier
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/06/2023 à 16 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 03 juillet 2023 à 09 h 00
Lieu : Lille
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Durée de base : de la notification au 31/12/24
Renouvellement possible 2 fois 1 an.
Dans la limite du 31/12/2026
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.marches-publics.info/ -
Les prix seront forfaitaires et unitaires. Les modalités de variation des prix, les conditions relatives aux garanties, cautions et modalités de financement et de paiement sont fixées au Cahier des Clauses Administratives Particulières du Marché. Les variantes par rapport à l'ensemble des dispositions des cahiers des charges du marché sont interdites. La règlementation dite R.G.P.D. est applicable aux accords-cadres.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur à l'adresse :
https://www.marches-publics.info/fournisseurs.html, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur"
La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via :
https://www.marches-publics.info/
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039, F - 59014 Lille, Tél : +33 359542342, courriel :
[email protected], Fax : +33 359542445, adresse internet :
http://www.lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039, F - 59014 LILLE, Tél : +33 359542342, courriel :
[email protected], Fax : +33 359542445, adresse internet :
http://www.lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 01 juin 2023