Accord-cadre travaux de l'Université Paris 8.

Avis de marché
Département(s) de publication :93, 92, 75, 91, 95
Annonce n° 24-82683


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Paris 8
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre travaux de l'Université Paris 8
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et les conditions de passation et d'exécution des marchés conclus sur son fondement (« bon de commande » et « marchés subséquents ») relatifs à des travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement au sein de l'université Paris 8. L'accord-cadre est alloti et multi-attributaire conformément à l'article R. 2162-1 et ss du code de la commande publique. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct qui sera attribué à 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats à l'issue de la consultation de l'accord-cadre.
Identifiant de la procédure : 1bf998c6-3796-4461-ab0a-5feac170102c
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,600,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Démolition - Gros ?uvre - Maçonnerie - Cloisons sèches - Isolation plâtrerie-faux plafond - Plafond suspendus - Cloisons amovibles - Planchers techniques - menuiserie intérieure - revêtement de sols dur - faïences - flocage - Voirie Réseaux Divers - enrobée- dallage ? terrassement-revêtements extérieur ?béton désactivée- bordures
Description : Démolition - Gros ?uvre - Maçonnerie - Cloisons sèches - Isolation plâtrerie-faux plafond - Plafond suspendus - Cloisons amovibles - Planchers techniques - menuiserie intérieure - revêtement de sols dur - faïences - flocage - Voirie Réseaux Divers - enrobée- dallage ? terrassement-revêtements extérieur ?béton désactivée- bordures
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432120 Travaux d'installation de faux plancher

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Peintures et revêtements de sol
Description : Peintures et revêtements de sol
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Serrurerie, métallerie, menuiserie extérieure, occultations extérieures
Description : Serrurerie, métallerie, menuiserie extérieure, occultations extérieures
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223100 Assemblage de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Courants forts, courants faibles
Description : Courants forts, courants faibles (VDI, SSI)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311100 Travaux de câblage électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45314310 Installation de câblage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45314320 Installation de câblage informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315300 Installations d'alimentation électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Chauffage Ventilation Climatisation Désenfumage
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Désenfumage
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffres d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Plomberie - Sanitaire
Description : Plomberie - Sanitaire
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Stores intérieurs
Description : Stores intérieurs
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Désamiantage et déplombage
Description : Désamiantage et déplombage
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Moyens humains
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Attestations professionnelles
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2569676&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris 8

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Paris 8
Numéro d'enregistrement : 19931827000014
Adresse postale : 2 rue de la Liberté
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93210
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149406531
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 09f0d96e-d716-47e1-9de6-0e88a4a4d358 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/07/2024 à 16:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/07/2024