Avis de marché
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Annonce n° 26-16420
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Amue
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif à la maintenance et au support de la solution Sinaps, solution de gestion de référentiels partagés et d'orchestration des flux des établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Description : Accord-cadre relatif à la maintenance et au support de la solution Sinaps, solution de gestion de référentiels partagés et d'orchestration des flux des établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Identifiant de la procédure : b9e195b1-3212-4eb2-b006-52737166c435
Identifiant interne : 25-54
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,900,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Voir DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etude, Expertise, Cadrage à la construction de versions et Support à la mise en uvre et à l'exploitation de ces versions
Description : Etude, Expertise, Cadrage à la construction de versions et Support à la mise en uvre et à l'exploitation de ces versions
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 25 rue de Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir DCE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 790,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/03/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2943657&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2943657&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/03/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/03/2026 à 17:00
Informations complémentaires : Voir DCE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Amue
Organisation chargée des procédures de recours : Agence de Mutualisation des Universités et Établissements
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Amue
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Amue
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Amue
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Amue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Amue
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Amue
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Amue
Organisation qui traite les offres : Amue
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réalisation de développements logiciels
Description : Réalisation de développements logiciels
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires : Voir DCE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 790,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/03/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2943657&orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2943657&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/03/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/03/2026 à 17:00
Lieu : france
Informations complémentaires : Voir DCE
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Amue
Organisation chargée des procédures de recours : Agence de Mutualisation des Universités et Établissements
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Amue
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Amue
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Amue
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Amue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Amue
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Amue
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Amue
Organisation qui traite les offres : Amue
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Amue
Numéro d'enregistrement : 18004312700091
Adresse postale : 25 rue de Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 95310
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Darline DIOUF
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144329008
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Agence de Mutualisation des Universités et Établissements
Numéro d'enregistrement : 18004312700091
Département : Paris (75)
Adresse postale : 25 rue de Tolbiac 25 rue de Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DIOUF Darline
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144329131
Adresse internet :
https://www.amue.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : aa150e6e-190d-409d-aeee-bf65b2022951 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/02/2026 à 13:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/02/2026
