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21/05/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
MESOLIA (33)
16-20 rue Henri Expert
AVIS DE MARCHÉ
Soïkos
33082 Bordeaux
groupe
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MESOLIA (33).
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord cadre pour la réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE) pour le patrimoine de MESOLIA
HABITAT, du TOIT GIRONDIN et de la SEM URBALYS.
Description: Accord cadre pour la réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE) pour le patrimoine de MESOLIA HABITAT, du TOIT GIRONDIN et de la SEM URBALYS
Identifiant interne: 2026-029.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 71600000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Lieu(x) d'exécution : Patrimoine de MESOLIA, du TOIT GIRONDIN et de la SEM URBLYS (Gironde, Dordogne, Occitanie).
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Lieu(x) d'exécution : Patrimoine de MESOLIA, du TOIT GIRONDIN et de la SEM URBLYS (Gironde, Dordogne, Occitanie).
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2026-029.
Titre: Accord cadre pour la réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE) pour le patrimoine de MESOLIA HABITAT, du TOIT GIRONDIN et de la SEM URBALYS.
Description: Accord cadre pour la réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE) pour le
patrimoine de MESOLIA HABITAT, du TOIT GIRONDIN et de la SEM URBALYS
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71600000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
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5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1200000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Type : Autre.
Nom : Les pièces de candidature sont listées dans le règlement de la consultation.
Description : Les pièces de candidature sont listées dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui recoit les demandes de participation : MESOLIA (33)
Organisation qui traite les offres : MESOLIA (33)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : MESOLIA (33).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 46920155200020.
Adresse postale : 16-20 rue Henri Expert.
Adresse postale : 16-20 rue Henri Expert.
Ville : Bordeaux.
Code postal : 33082.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 556115050.
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Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17330111000529.
Ville : BORDEAUX.
Code postal : 33000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 547339000.
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-bordeaux.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :0036ebc4-4a29-476f-9e8a-6001f3b95e21.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 21/05/2026 à 15:18.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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