Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 25-104206
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Groupement de commande SPL Vallée Sud Aménagement et SAEML Vallée Sud Développement
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 82144321500024
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : SPL Vallée Sud Aménagement
Département(s) de publication : 92
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fwYzF8mpid
Identifiant interne de la consultation : 2025-164
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 14/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
SPL Vallée Sud Aménagement
SAEML Vallée Sud Développement
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de prestations de géomètre
Code CPV principal - Descripteur principal : 71351810
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre
Lieu principal d'exécution du marché : Département Hauts-de-Seine
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dépôts de plis sont obligatoirement remis par voie dématérialisée, sur le profil acheteur, selon les modalités définies au RC. Critères et sous critères indiqués dans le RC.
Durée du marché: 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois 1 an, par reconduction tacite.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 210.000euro(s)HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/09/2025
