Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des parties communes des bâtiments du patrimoine de Vivest - Lot 15 Métropole Grand Nancy.

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05/08/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
VIVEST (57) 15 Sente à My BP 80785.
AVIS DE MARCHÉ
Vivest@
57000 Metz
Groupe ActionLogement
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des parties communes des bâtiments du patrimoine de Vivest -Lot 15 Métropole Grand Nancy.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des parties communes des bâtiments du patrimoine de Vivest -Lot 15 Métropole Grand Nancy
Identifiant interne: Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des parties communes des bâtiments du patrimoine de Vivest -Lot 15 Métropole Grand Nancy.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 90919200.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers sites en Meurthe-et-Moselle.
Ville: METZ.
Code postal: 57000.
Code NUTS: FRF33.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0015.
Identifiant interne: Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des parties communes des bâtiments du
patrimoine de Vivest -Lot 15 Métropole Grand Nancy.
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des parties communes des bâtiments du patrimoine de Vivest -Lot 15 Métropole Grand Nancy.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des parties communes des bâtiments du patrimoine de Vivest -Lot 15 Métropole Grand Nancy
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90912000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Divers sites en Meurthe-et-Moselle.
Ville: METZ.
Code Postal: 57000.
Pays: France.
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Informations complémentaires: LOT UNIQUE.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 15.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de
groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy Cité Judiciaire Rue Général Fabvier 54035 NANCY Cedex
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VIVEST (57) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VIVEST (57)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Nancy
Organisation qui recoit les demandes de participation : VIVEST (57)
Organisation qui traite les offres : VIVEST (57)
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Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 36280101100325.
Département : Moselle.
Adresse postale : 15 Sente à My BP 80785.
Adresse postale : 15 Sente à My BP 80785.
Ville : Metz.
Code postal : 57000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 387500292.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0004.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17540111600082.
Département : Meurthe-et-Moselle.
Adresse postale : Rue du Général Fabvier.
Ville : Nancy.
Code postal : 54035.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 383908500.
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nancy.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :e56fd843-7969-441c-83b8-cc7331d15caf
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 05/08/2026 à 15:42.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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