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PML - Provence Métropole Logement (13)
mardi 27 octobre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
23 septembre 2026
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques
Appel d'Offres Ouvert
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=PML_13_20260923W2_01
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France - Services d'ingénierie géotechnique - Accord-cadre à bons de commande pour la
réalisation d'études géotechniques
OJ S 186/2026 25/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1. Acheteur
Nom officiel: PROVENCE METROPOLE LOGEMENT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure
2.1. Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques Identifiant de la procédure: 020b1986-d0c5-429d-9569-806c55d83fb7.
Identifiant interne: PML_13_20260923W2_01.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1. Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2. Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4. Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6. Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1. Lot: LOT-0001.
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques 5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Options:
662555-2026.
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Description des options: Le marché est reconductible trois fois pour des périodes d'un an. 5.1.2. Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4. Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
5.1.5. Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10. Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: développement durable
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: les prix unitaires
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
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Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1. ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement: sans objet
Adresse postale: 31 rue Jean Francois Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491134813.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1. ORG-0001.
Nom officiel: PROVENCE METROPOLE LOGEMENT
Numéro d'enregistrement: 390 328 623 00025.
Numéro d'enregistrement: 39032862300025.
Adresse postale: 25 avenue Frais Vallon 25 avenue Frais Vallon
Ville: MARSEILLE cedex 13.
Code postal: 13388.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: M BARRY Aurore -Responsable Département des marchés
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 04 91 10 80 83.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
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Identifiant/version de l'avis: 62ad37e6-016f-4fcd-a72e-7294fe4046ca -01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 23/09/2026 17:04:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 662555-2026.
Numéro de publication au JO S: 186/2026.
Date de publication: 25/09/2026.
662555-2026.
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