Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance climatisation , ventilation, chauffage de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne.

Avis de marché
Département(s) de publication :13, 42, 69
Annonce n° 26-5772


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien et maintenance de la climatisation, ventilation, chauffage de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description : Entretien et maintenance de la climatisation, ventilation, chauffage de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant de la procédure : 46b2a048-32ec-4e23-8b94-b5709996a548
Identifiant interne : 2026-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Entretien et maintenance de la climatisation, ventilation, chauffage de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-étienne
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Priest-en-Jarez
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Gardanne
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance CVC des sites de Saint-Etienne et Saint-Priest-en-Jarez de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description : Maintenance CVC des sites de Saint-Etienne et Saint-Priest-en-Jarez de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant interne : 2026-001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable trois fois.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-étienne
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint-Priest-en-Jarez
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Coût 5O points Valeur technique 50 points : - 30 points sur la qualité de la prestation -10 points sur la cohérence de l'offre -10 point pour le planning

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925612&orgAcronyme=a4n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925612&orgAcronyme=a4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance et entretien CVC campus Aix-Marseille-Provence Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description : Maintenance et entretien CVC campus Aix-Marseille-Provence Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant interne : 2026-001 LOT2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : Renouvelable 3 fois

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Campus Aix-Marseille-Provence
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Coût 50 points Valeur technique 50 points : - Qualité de la prestation 30 points -Cohérence de l'offre 10 points -Planning 10 points

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925612&orgAcronyme=a4n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925612&orgAcronyme=a4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance et entretien CVC salle blanche de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description : Maintenance et entretien CVC salle blanche de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant interne : 2026-001 Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options :
Description des options : 1 an renouvelable 3 fois

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Salle blanche campus Aix-Marseille-Provence
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Coût 50 points Valeur technique 50 points -Qualité de la prestation 25 points -Référence en salle blanche 10 points -Planning 10 points -Cohérence de l'offre 5 points

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925612&orgAcronyme=a4n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925612&orgAcronyme=a4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement : 180 092 025 00105
Adresse postale : 158 cours fauriel
Ville : Saint-étienne
Code postal : 42023
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achats marchés Florence AUGAGNEUR
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0477429319
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2925612&orgAcronyme=a4n
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b425002e-e741-4165-9e11-14f2e4bbe007 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/01/2026 à 16:03
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/01/2026