154937-2026 - Mise en concurrence
154937-2026.
154937-2026 - Mise en concurrence
France - Inspection du système de ventilation - DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT et copropriétés gérées par DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT agissant en sa qualité de syndic - Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
OJ S 45/2026 05/03/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SAC "Au Fil des Deux Fleuves"
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT et copropriétés gérées par DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT agissant en sa qualité de syndic - Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Description: Pouvoir adjudicateur : SAC au Fil des Deux Fleuves - 6, avenue Simone Veil - CS 90103 - 69530 BRIGNAIS Agissant au nom et pour le compte de : - Deux Fleuves Loire Habitat pour la tranche ferme, les tranches optionnelles 19 à 22 et 24 et la PSE si retenue ; - Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic pour les tranches optionnelles no01 à 18 et 23. Le marché est alloti en 7 lots. Afin de préserver la libre concurrence et de satisfaire à la bonne exécution du présent marché, il ne pourra être attribué que 3 lots maximum pour chaque prestataire. Dans l'hypothèse où un candidat répondrait à plus de 3 lots et serait classé premier pour au moins 4 lots, il lui sera attribué les 3 lots selon l'ordre de préférence donné dans l'annexe à l'acte d'engagement. En cas d'absence ou d'incohérence de préférence, le pouvoir adjudicateur procédera lui-même à cette répartition (en fonction de l'importance des lots). Toutefois le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer un 4ème lot à un même candidat en cas d'absence de concurrence sur un lot : Candidature : Attestation QUALIBAT ou QUALIFEC Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique BC BR requise
Identifiant de la procédure: 8095e741-b41c-4adc-adbe-e8b193500de5.
Identifiant interne: SAC_Maintenance ventilation DFLH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Forez
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/05/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2026.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au 31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788362.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des Deux Fleuves
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Gier Pilat
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/05/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2026.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au 31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788362.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des Deux Fleuves
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Jacquard
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/05/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2026.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au 31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788362.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des Deux Fleuves
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Carnot
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/05/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2026.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au 31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788362.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des Deux Fleuves
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Roannais
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/05/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2026.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au 31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788362.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des Deux Fleuves
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Roannais
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/05/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2026.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au 31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788362.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des Deux Fleuves
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Plaine
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/05/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2026.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au 31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent : Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1788362.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des Deux Fleuves
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 0CF11594-9E37-428D-9E6A8CACAD9BBFD7.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: SAC "Au Fil des Deux Fleuves"
Numéro d'enregistrement: 88854.
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: SAC "Au Fil des Deux Fleuves"
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0482904000
Adresse internet: http://www.deuxfleuves.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: SAC Au fil des Deux Fleuves
Numéro d'enregistrement: 0CF115BF-ED71-055C-ED094C038808494F
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0482904000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 0CF115D1-AC23-9435-495482803C2873C1.
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d95d1a25-2f02-4d07-8c02-bbabea13a3bd - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 03/03/2026 17:18:35 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 154937-2026.
Numéro de publication au JO S: 45/2026.
Date de publication: 05/03/2026
