Accord-cadre à bons de commande pour l'impression de brochures et prospectus.

Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n° 25-92044


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes de l'Oisans
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'impression de brochures et prospectus
Description : Le coordonnateur du groupement de commandes est la communauté de communes de l'Oisans
Identifiant de la procédure : 863fe73c-41c5-4603-9b49-4eb8c76c406b
Identifiant interne : 2025-GRCDE-COM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22150000 Brochures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1, bis rue Humbert
Ville : Le bourg-d'oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour l'impression de brochures et prospectus
Description : Le coordonnateur du groupement de commandes est la communauté de communes de l'Oisans
Identifiant interne : F-PF-1693569

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22150000 Brochures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1, bis rue Humbert
Ville : Le bourg-d'oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 01/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1693569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1693569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 638A2176-04B0-27A7-6F8F6C21CDB29D87
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes de l'Oisans
Numéro d'enregistrement : 7536
Adresse postale : 1, bis rue Humbert
Ville : Bourg d'Oisans
Code postal : 38520
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Président
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476110109
Télécopieur : 0476110165
Adresse internet : https://www.marches-publics.info
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 638A2198-FC83-845A-257FFE9F652A2A44
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 638A21A8-ACA0-B0FE-66F1ECD93FF767B0
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4379af25-44ea-4609-8ddf-6856ad4f9682 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/08/2025 à 15:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/08/2025