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ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET D'AMENAGEMENT POUR LES BESOINS DE L'UNIVERSITE PARIS PANTHEON-ASSAS.

Université Paris I Panthéon-Sorbonne

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET D'AMENAGEMENT POUR LES BESOINS DE L'UNIVERSITE PARIS PANTHEON-ASSAS.

75 - UNIVERSITE PARIS PANTHEON ASSAS

Mise en ligne : 01/02/2026

Limite de réponse : 06/03/2026

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2606-3136

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-9882

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE PARIS PANTHEON ASSAS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET D'AMENAGEMENT POUR LES BESOINS DE L'UNIVERSITE PARIS PANTHEON-ASSAS
Description : Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement courants pour les besoins de l'Université Paris Panthéon Assas. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire et multi-attributaire pour certains lots et à bons de commande conformément au décret n°2018-1075 relatif au code de la commande publique. Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), dans le cahier des clauses techniques particulières commun au lots (CCTP commun) et dans les cahiers des clauses techniques particulières de chaque lot. Les bordereaux de prix unitaires (BPU) par lot regroupent toutes les prestations attendues décrites aux CCTP des lots concernés.
Identifiant de la procédure : ae9bd1d8-bf58-47c0-a518-3a612fa4b799
Identifiant interne : 2026-014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 - Démolition - VRD - Echafaudages- Gros oeuvre - Etanchéité - Bardage - Serrurerie - Revêtement sols durs
Description : Études d'exécution, démolition, VRD, évacuations EU/EP sous dallage, maçonnerie, flocage, échafaudages, dallage pierre, carrelage scellé, faïence murale, signalétiques scellées au sol (passages podotactiles, etc.),

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le code de la commande publique fixe les modalités, les différents recours ainsi que les délais

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 - Charpente - Couverture
Description : Études d'exécution, Charpente, couverture de toutes natures, zinguerie/EP, fumisterieÉtudes d'exécution, Charpente, couverture de toutes natures, zinguerie/EP, fumisterie

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le code de la commande publique fixe les modalités, les différents recours ainsi que les délais

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3 - Menuiseries extérieures - Serrurerie métallerie
Description : Études d'exécution, Menuiseries extérieures en bois/métal/PVC, stores, serrurerie/métallerie extérieure

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le code de la commande publique fixe les modalités, les différents recours ainsi que les délais

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOT 4 - Doublage - Cloisons - Faux-Plafond - Menuiseries intérieures - Aménagements intérieurs
Description : Études d'exécution, doublage, cloisons, plâtrerie-isolation, faux plafonds, flocage, menuiseries intérieures, menuiserie d'agencement, échafaudages, traitement acoustique, vitrophanie, serrurerie/métallerie intérieure et signalétique murale

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le code de la commande publique fixe les modalités, les différents recours ainsi que les délais

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOT 5 - Électricité CFO - CFA
Description : Études d'exécution, courants forts, courants faibles, fibre optique, chauffage électrique, éclairage, luminaires, alarmes incendie/intrusion, boucles auditives magnétiques

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31680000 Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32560000 Matériaux à fibres optiques
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le code de la commande publique fixe les modalités, les différents recours ainsi que les délais

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOT 6 - CVC - Plomberie - Équipements sanitaires
Description : Études d'exécution, plomberie, sanitaires, chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire, ventilation - traitement de l'air

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45333100 Travaux d'installation de régulateurs de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le code de la commande publique fixe les modalités, les différents recours ainsi que les délais

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LOT 7 - Peinture - Sols souples - Parquet
Description : Peinture, revêtements muraux, revêtements de sol souple, parquets massifs traditionnels, parquets massifs collés, parquets flottants, signalétiques PMR intégrées dans les sols souples,

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Le code de la commande publique fixe les modalités, les différents recours ainsi que les délais

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LOT 8 - Nettoyage après travaux et libération de baux
Description : Nettoyage et entretien, prestations spécifiques : déchets, sanitaires, sols, entretien des murs, portes et petites vitreries, mobiliers, équipements et espaces extérieurs.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions. Les bons de commande et les marchés subséquents peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Par conséquent, après expiration du marché, les deux parties restent tenues d'honorer les obligations contractées pendant le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. L'Université communiquera la décision de non-reconduction au plus tard trois mois avant ce terme. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation A l'échéance de cette durée globale de quatre ans, l'Université se réserve la possibilité de poursuivre les prestations d'une année supplémentaire. Cette décision sera notifiée au Titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2932312&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/03/2026 à 12:00