173877-2026 - Planification
173877-2026.
173877-2026 - Planification
France - Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil - Travaux d'entretien murs de soutènement
OJ S 50/2026 12/03/2026.
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d'information
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: APRR.
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Travaux d'entretien murs de soutènement
Description: L'objet de la présente consultation concerne les travaux de génie civil sur A40 Haut Bugey des murs de soutènement
Identifiant interne: BP003533.
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La présente publication est uniquement un Avis de pré information (API). L'avis d'appel à concurrence (AAC) relatif au marché sera publié au plus tôt dans les trois (3) mois à compter de la date d'envoi du présent API. La consultation pourra faire l'objet d'un allotissement dont la détermination, en nombre, taille et objet, sera précisée dans l'avis d'appel à concurrence concerné. La description des travaux est donnée à titre indicatif et pourra évoluer dans l'avis d'appel à concurrence concerné.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.Identifiant technique de la partie: PAR-0001.
Titre: A40 Haut Bugey - Travaux d'entretien murs de soutènement
Description: Les travaux de génie civil seront effectués sur A40 Haut Bugey, ils concernent les murs de soutènement et notamment le traitement des parements béton des murs en TPC. Les travaux seront réalisés sous fortes contraintes d'exploitation. La durée des travaux est estimée à 24 mois. 2 périodes envisagées de travaux chaque année : de mi-mars à mi-novembre.
Identifiant interne: BPC003533.
3.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature complémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
3.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
3.1.3.Durée
Date de début: 06/01/2027.
Durée: 24 Mois
3.1.5.Informations générales
Participation réservée
La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La date de début est donnée à titre indicatif
3.1.7.Conditions du marché public
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
3.1.8.Techniques
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
3.1.9.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: APRR.
Organisation qui traite les offres: APRR.
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: APRR.
Numéro d'enregistrement: 01625002900309.
Département: Service Opérationnel Marchés
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Ville: Saint apollinaire
Code postal: 21850
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Service Opérationnel Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 04 26 68 45 97.
Adresse internet: http://www.aprr.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540111600082.
Département: Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 03 83 90 85 00
Adresse internet: https://wwww.justice.gouv.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3d7b69a3-0923-4d33-9037-ee912081c799 - 01.
Type de formulaire: Planification
Type d'avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d'information
Sous-type d'avis: 4.
Date d'envoi de l'avis: 10/03/2026 16:49:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 173877-2026.
Numéro de publication au JO S: 50/2026.
Date de publication: 12/03/2026.
Date prévue de publication d'un avis de marché dans le cadre de la procédure en question: 23/06/2026
