date limite de candidature:18/12/2026 12:00
date de début du marché:01/03/2027 00:00
raison sociale du moa balisée:Toulouse Métropole
code postal du moa balisé:31100
type de procédure balisée:Ouverte
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111074
libellé du contact balisé:MOUDENC Jean-Luc - Président
type de procedure:Appel d'offres ouvert
caractéristiques principales:Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les prestations concernent le suivi technique et écologique des herbiers sur le plan d'eau de la Garonne à Toulouse pouvant être étendue à toute masse d'eau de surface sur le territoire de Toulouse Métropole et le repérage des espèces invasives.
Elle peut être constituée :
- d'un ou plusieurs état(s) des lieux,
- du suivi de plantes exotiques envahissantes,
- d'un ou plusieurs calcul(s) d'IBMR (calcul d'Indice Biologique Macrophytique en Rivière)
- d'un ou plusieurs rapport(s) intermédiaire(s)
- d'un rapport de synthèse,
- de la production de cartographies.
Les prestations peuvent porter sur le suivi d'un et/ou de plusieurs secteurs, au niveau de la Garonne, d'une rivière ou d'un lac sur le territoire de Toulouse Métropole
durée du marché balisée:48Mois
libellé du lieu d'exécution balisé:Toulouse
ville du moa balisée:Toulouse
téléphone du contact balisé:0581917200
qualifications professionnelles:CPV: 90713000 - Services de conseils environnementaux
ligne d'adresse du moa:Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
objet du marché:26MC0317AOO - PRESTATIONS DE SUIVI TECHNIQUE ET ÉCOLOGIQUE DES HERBIERS ANNÉES 2027 À 2031
Référence Marché:26MC0317AOO
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-111074 du 16/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :31.
Annonce no26-111074.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Toulouse Métropole
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
1.1Acheteur
Nom officiel:Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:26MC0317AOO - PRESTATIONS DE SUIVI TECHNIQUE ET ÉCOLOGIQUE DES HERBIERS ANNÉES 2027 À 2031.
Description:Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations concernent le suivi technique et écologique des herbiers sur le plan d'eau de la Garonne à Toulouse pouvant être étendue à toute masse d'eau de surface sur le territoire de Toulouse Métropole et le repérage des espèces invasives. Elle peut être constituée : - d'un ou plusieurs état(s) des lieux, - du suivi de plantes exotiques envahissantes, - d'un ou plusieurs calcul(s) d'IBMR (calcul d'Indice Biologique Macrophytique en Rivière) - d'un ou plusieurs rapport(s) intermédiaire(s) - d'un rapport de synthèse, - de la production de cartographies. Les prestations peuvent porter sur le suivi d'un et/ou de plusieurs secteurs, au niveau de la Garonne, d'une rivière ou d'un lac sur le territoire de Toulouse Métropole
Identifiant de la procédure:19e8c3ce-be77-49d7-ab7b-c404ca9509ba
Identifiant interne:26MC0317AOO
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90713000Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire(cpv):90713000Services de conseils environnementaux
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:400,000Euro
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Toulouse Metropole Période initiale : 30 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale : 70 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0000
Titre:26MC0317AOO - PRESTATIONS DE SUIVI TECHNIQUE ET ÉCOLOGIQUE DES HERBIERS ANNÉES 2027 À 2031.
Description:Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations concernent le suivi technique et écologique des herbiers sur le plan d'eau de la Garonne à Toulouse pouvant être étendue à toute masse d'eau de surface sur le territoire de Toulouse Métropole et le repérage des espèces invasives. Elle peut être constituée : - d'un ou plusieurs état(s) des lieux, - du suivi de plantes exotiques envahissantes, - d'un ou plusieurs calcul(s) d'IBMR (calcul d'Indice Biologique Macrophytique en Rivière) - d'un ou plusieurs rapport(s) intermédiaire(s) - d'un rapport de synthèse, - de la production de cartographies. Les prestations peuvent porter sur le suivi d'un et/ou de plusieurs secteurs, au niveau de la Garonne, d'une rivière ou d'un lac sur le territoire de Toulouse Métropole
Identifiant interne:S-PF-1903688.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):90713000Services de conseils environnementaux
Nomenclature supplémentaire(cpv):90713000Services de conseils environnementaux
Options:
Description des options:Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:1, Place du Capitole
Ville:Toulouse
Code postal:31000
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/03/2027.
Durée:12Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:400,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903688.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903688.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:18/12/2026 à 14:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Ressources propres Ville de Toulouse 2) Ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:EC76FC6B-AA02-DEFF-047DD38DB61B9AED
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement:57038.
Adresse postale:Direction de la commande publique1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville:Toulouse
Code postal:31100
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
Point de contact:MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0581917200
Adresse internet:https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l'acheteur:https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement:EC76FC92-D9CE-7E18-30B9A082524F8E83.
Adresse postale:68, rue Raymond Iv
Ville:Toulouse
Code postal:31068.
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0562735757.
Télécopieur:0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement:EC76FCB4-C2FE-82AB-6CF72FBB66373879.
Adresse postale:68, rue Raymond Iv
Ville:Toulouse
Code postal:31068.
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0562735757.
Télécopieur:0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0005.
Nom officiel:TOULOUSE METROPOLE
Numéro d'enregistrement:EC76FCD1-975B-2D62-8CA244EF906A69B2.
Adresse postale:Toulouse Métropole - Siège6 Rue Rene Leduc, null
Ville:Toulouse
Code postal:31505.
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0581917573.
Profil de l'acheteur:https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0006.
Nom officiel:Commune de TOULOUSE
Numéro d'enregistrement:EC76FCEA-E32F-22E7-017F23816E15E055.
Adresse postale:Mairie de Toulouse1 Place Du Capitole, null
Ville:Toulouse
Code postal:31040
Subdivision pays (NUTS):Haute-Garonne(FRJ23)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0581917573.
Profil de l'acheteur:https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:0555cc81-589c-4f84-88db-9a1d3c7a0e08-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:16/11/2026 à 14:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026