web.2129.5
48 mois
10108
Commune de Scionzier
0450181647
0450980353
- Place du Foron
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
07/12/26-11h00
16/11/26
26/09 - TRANSPORT DE PERSONNES PAR AUTOCAR LORS DES SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES, EXTRA-SCOLAIRES OU AUTRES
26/09
administratifs
M. LE MAIRE
Tél : 04 50 98 03 53
Procédure adaptée ouverte
https://www.marches-publics.info/Annonces/DL-pub-2026320006.htm
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AVIS DE PUBLICITE
COMMUNE DE SCIONZIER
M. Sandro PEPIN
Mairie
CS 10108 - Place du Foron
74953 SCIONZIER Cedex
Tél : 04 50 98 03 53 - Fax : 04 50 18 16 47.
SIRET 21740264300019.
Correspondre avec l'Acheteur (https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=entCom.poserQuestion&type=Quest&typeAff=client&IDM=77996)
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée :
48 mois
Groupement de commandes : Non
Objet du marché : TRANSPORT DE PERSONNES PAR AUTOCAR LORS DES SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES, EXTRA-SCOLAIRES OU AUTRES
Référence du marché : 26/09.
Type de marché : Services
Mode : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat
Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal
FRK28 - Haute-Savoie
Durée
48 mois
Code CPV principal
60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Forme
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
COMMUNE DE SCIONZIER
Conditions de participation
Critères de participation : renvoi au R.C.
Marché réservé :
Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
M. LE MAIRE
Tél : 04 50 98 03 53.
Documents
Règlement de consultation (https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dce.dRC&IDM=77996)
Dossier de Consultation des Entreprises
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres
Remise des offres le
07/12/26 à 11h00 au plus tard.
Dépôt
Déposer un Pli dématérialisé (https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77996)
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Envoi le 16/11/26 à la publication
Publication aux supports de presse suivants :
Le Faucigny