5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Entretien des abords en espaces verts, surfaces planes, ronds-points, arbres, désherbage de voirie et démoussage de voirie des zones d'activités économiques
Description
:
Entretien des abords en espaces verts, surfaces planes, ronds-points, arbres, désherbage de voirie et démoussage de voirie des zones d'activités économiques
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
216,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance en matière de développement durable
Description
:
Le critère " performance en matière de développement durable " sera apprécié en fonction des éléments suivants : - Provenance des matériaux utilisés et économie circulaire ; - Mesures particulières prises pour la protection de l'environnement dans le cadre de ce chantier (bois, arbres isolés, etc.) ; - Mesures prises pour la diminution des nuisances sonores et olfactives ; - Mesures prises pour la gestion et valorisation des déchets ; - Pour les travaux de plantation : recours à des essences locales.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1181124.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1040408.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique
:
oui
Description
:
26 011 Entretien des zones d'activités économiques (ZAE) et des abords des ouvrages d'art
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestation d'entretien des bassins d'orage et des exutoires des Zones d'Activités Économiques
Description
:
Prestation d'entretien des bassins d'orage et des exutoires des Zones d'Activités Économiques
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
216,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance en matière de développement durable
Description
:
Le critère " performance en matière de développement durable " sera apprécié en fonction des éléments suivants : - Provenance des matériaux utilisés et économie circulaire ; - Mesures particulières prises pour la protection de l'environnement dans le cadre de ce chantier (bois, arbres isolés, etc.) ; - Mesures prises pour la diminution des nuisances sonores et olfactives ; - Mesures prises pour la gestion et valorisation des déchets ; - Pour les travaux de plantation : recours à des essences locales.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1181124.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1040408.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique
:
oui
Description
:
26 011 Entretien des zones d'activités économiques (ZAE) et des abords des ouvrages d'art
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Prestation de dévégétalisation à proximité des ouvrages d'arts intercommunaux
Description
:
Prestation de dévégétalisation à proximité des ouvrages d'arts intercommunaux
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
216,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performance en matière de développement durable
Description
:
Le critère " performance en matière de développement durable " sera apprécié en fonction des éléments suivants : - Provenance des matériaux utilisés et économie circulaire ; - Mesures particulières prises pour la protection de l'environnement dans le cadre de ce chantier (bois, arbres isolés, etc.) ; - Mesures prises pour la diminution des nuisances sonores et olfactives ; - Mesures prises pour la gestion et valorisation des déchets ; - Pour les travaux de plantation : recours à des essences locales.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1181124.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31685_1040408.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique
:
oui
Description
:
26 011 Entretien des zones d'activités économiques (ZAE) et des abords des ouvrages d'art
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
