AVIS DE PUBLICITE
LOGEMLOIRET
M. Olivier PASQUET - Directeur Général
6 rue du Commandant de Poli
CS 14314.
45043 ORLEANS
Tél : 02 38 70 44 44 - Fax : 02 38 70 44 51.
SIRET 34214395500017.
Correspondre avec l'Acheteur (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=entCom.poserQuestion&type=Quest&typeAff=client&IDM=1902345)
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et développement collectif
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet du marché : Patrimoine de LogemLoiret - prestation d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants
Référence du marché : 2026-A0066.
Type de marché : Services
Mode : Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution
FRB06 - Loiret
Description
Le présent avenant a pour objet des prestations d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants pour le patrimoine de LogemLoiret.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2o et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (voir CCAP)
Code CPV principal
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Lots
Libellé
Estimé Euros HT
CPV
- No 1.
Lot no1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1.
Description : Lot no1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 2.
Lot no2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2.
Description : Lot no2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 3.
Lot no3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1.
Description : Lot no3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 4.
Lot no4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2.
Description : Lot no4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 5.
Lot no5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1.
Description : Lot no5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 6.
Lot no6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2.
Description : Lot no6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 7.
Lot no7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3.
Description : Lot no7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 8.
Lot no8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1.
Description : Lot no8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 9.
Lot no9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2.
Description : Lot no9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 10
Lot no10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3.
Description : Lot no10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 11.
Lot no11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1.
Description : Lot no11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 12.
Lot no12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2.
Description : Lot no12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 13.
Lot no13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3.
Description : Lot no13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 14.
Lot no14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1.
Description : Lot no14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 15.
Lot no15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2.
Description : Lot no15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 16.
Lot no16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1.
Description : Lot no16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 17.
Lot no17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2.
Description : Lot no17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 18.
Lot no18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1.
Description : Lot no18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 19.
Lot no19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2.
Description : Lot no19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 20
Lot no20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé
Description : Lot no20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 21.
Lot no21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1.
Description : Lot no21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 22.
Lot no22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé
Description : Lot no22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 23.
Lot no23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3.
Description : Lot no23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 24.
Lot no24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1.
Description : Lot no24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 25.
Lot no25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2.
Description : Lot no25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2.
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
- No 26.
Lot no26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé
Description : Lot no26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé
Lieu d'exécution : LogemLoiret 45000 Orléans Le lieu d'exécution des prestations est L'ensemble du patrimoine de LogemLoiret (selon l'annexe jointe au DCE) FRB06 - Loiret
Durée à compter du 01/01/27.
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90911200
Conditions de participation
Critères de participation : renvoi au R.C.
Marché réservé :
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.
Critères d'attribution
Lot no 1 : Lot no1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 2 : Lot no2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 3 : Lot no3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 4 : Lot no4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 5 : Lot no5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 6 : Lot no6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 7 : Lot no7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 8 : Lot no8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 9 : Lot no9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 10 : Lot no10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 11 : Lot no11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 12 : Lot no12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 13 : Lot no13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 14 : Lot no14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 15 : Lot no15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 16 : Lot no16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 17 : Lot no17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 18 : Lot no18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 19 : Lot no19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 20 : Lot no20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 21 : Lot no21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 22 : Lot no22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 23 : Lot no23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 24 : Lot no24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 25 : Lot no25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Lot no 26 : Lot no26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
10 % : Démarche environnementale
Renseignements
Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Règlement de consultation (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dce.dRC&IDM=1902345)
Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
Remise des offres le
14/12/26 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/12/26 à 09h00
Lieu : LogemLoiret
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
Dépôt
Déposer un Pli dématérialisé (https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902345)
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le marché comprend 3 lots réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique.
Il s'agit des lots 20/22/26.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
LogemLoiret
Service Marches Moyens Généraux
6 rue du Commandant de Poli
CS 14314.
45043 ORLEANS
Tél : 02 38 70 44 44.
[email protected]Recours
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1.
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16.
[email protected] (mailto:
[email protected])
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1.
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16.
[email protected] (mailto:
[email protected])
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Envoi le 12/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE (https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:792238-2026:TEXT:FR:HTML) :
12/11/26 à 11h10
