date de début du marché:01/01/2027 00:00
date limite de remise des offres:14/12/2026 12:00
libellé du lieu d'exécution balisé:Orléans
libellé du contact balisé:Général Le Directeur
pays du moa balisée:FRA
code postal du moa balisé:45081
type de procédure balisée:Ouverte
qualifications professionnelles:CPV: 71315210 - Services de conseil en installations techniques de bâtiment
ville du moa balisée:Orléans
ligne d'adresse du moa:16, avenue de la Mouillère
type de procedure:Appel d'offres ouvert
raison sociale du moa balisée:Les résidences de l'Orléanais
renseignements complémentaires:Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
durée du marché balisée:48 Mois
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/784752-2026/pdfs
téléphone du contact balisé:0238414900
caractéristiques principales:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
objet du marché:France - Services de conseil en installations techniques de bâtiment - Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour le suivi du marché de maintenance des VMC
Référence Marché:2026-ETU-SEM-0027
*********************************************************See the notice on TED website
784752-2026 - Mise en concurrence
784752-2026.
784752-2026 - Mise en concurrence
France - Services de conseil en installations techniques de bâtiment - Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour le suivi du marché de maintenance des VMC
OJ S 219/2026 11/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour le suivi du marché de maintenance des VMC
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: e5c2e8e7-679f-47df-bf05-a838661c1218.
Identifiant interne: 2026-ETU-SEM-0027.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début indiquée au sein de cet avis est une date prévisionnelle
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour le suivi du marché de maintenance des VMC
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne: S-PF-1901070
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 71315210 Services de conseil en installations techniques de bâtiment
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit de facon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901070
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901070
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Les résidences de l'Orléanais
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres, budget voté annuellement
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Les résidences de l'Orléanais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: B38415D0-DB64-1150-2EF7336F2415CB34.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d'enregistrement: 52712.
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Général Le Directeur
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0238414900
Adresse internet: http://www.residences-orleanais.fr
Profil de l'acheteur: http://residences-orleanais.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d'enregistrement: B38415F9-00EC-E7B4-DCB29B3727B39C28.
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0238414900
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: B3841632-0112-F1F7-6982566069F0F516.
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0238745834.
Télécopieur: 0238536574.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: B384164B-F1B2-8E23-78DF0984A0CDDE77.
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0238745834.
Télécopieur: 0238536574.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f136e11d-9621-4b69-ad50-3d322f9322f7 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 10/11/2026 12:10:17 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 784752-2026.
Numéro de publication au JO S: 219/2026.
Date de publication: 11/11/2026
