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556486-2024
556486-2024 - Mise en concurrence
France – Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) – 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
OJ S 181/2024 17/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Délégation Paris-Centre
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Description : Cette acquisition s’inscrit dans le cadre du projet ESPADON qui vise à mettre à disposition de la communauté, d’une part, de nouveaux moyens instrumentaux de tomographies 3D multi-échelles et d’imagerie multi-physique 2D devenus possibles notamment grâce à l’augmentation des puissances de calculs, et, d’autre part, des ressources et savoir-faire numériques uniques de traitement et de gestion de données massives, et de stockages en complémentarité et avec l’appui du TGIR Human-Num et les actions SoCoRe et Parcours déjà menées. Dans son ensemble, ESPADON vient conforter des dynamiques déjà installées depuis le lancement de l’Equipe Patrimex A terme ce projet va notamment intégrer la mise en place d’un réseau d’appareils travaillant à différentes échelles et à différents niveaux de mobilité permettant de se déplacer vers les œuvres quand cela est nécessaire. L’objet du marché est l’acquisition d’un système transportable d’imagerie THz. Le présent marché comprend à minima : l’acquisition, les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues de l’instrument, la livraison assurée par le titulaire, l’installation et la mise en service, la formation aux utilisateurs et la garantie contractuelle et support associé. Les performances techniques et fonctionnelles minimales attendues du système sont précisées au Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) N°2024_IMAGERIE_THz_CRC. La présentation d’une variante à l’initiative du candidat est autorisée en complément de l’offre de base. Il s'agit d'une offre d'un système transportable d’imagerie THz d’occasion ou de démonstration, incluant un autre système d’imagerie analytique complémentaire dans un autre domaine optique ou mécanique.
Identifiant de la procédure : 3b78e9d1-892b-47a8-a544-4fc141b85eda
Identifiant interne : 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Champs sur Marne
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
Description : Acquisition, livraison, mise en service, formation aux utilisateurs et garantie d’un système transportable d’imagerie THz au Centre de Recherche sur la Conservation (CRC), UAR CNRS 3224
Identifiant interne : 2024_AOO_IMAGERIE_THZ_CRC
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : UAR 3224 - Centre de Recherche sur la Conservation (CRC) Equipe Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques 29 rue de Paris
Ville : Champs-sur-Marne
Code postal : 77420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580025&orgAcronyme=f2h. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 :Valeur technique (Sous-critère n°1 : garanties en termes de performances techniques ….) 20% , sous-critère n°2 : garanties en termes de solution logicielle (acquisition et traitements des données, nombre de licences, export) 20% , sous-critère n°3 : garanties en terme de qualité du SAV et de la garantie contractuelle 5%, sous-critère n°4 : garanties en termes d’ergonomie (facilité d’utilisation, masse totale de l’appareil (hors contenant) 20%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Coût
Description : Critère n°2 : Coût global et forfaitaire
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Développement durable (Sous-critère n°1 : garanties en termes de certification ISO14000 ou équivalent 5% , sous-critère n°2 : bilan carbone de la livraison (minimum) 5%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580025&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2580025&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Une avance de 30% du montant TTC du marché est accordée.
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CNRS Délégation Paris-Centre
Organisation chargée des procédures de recours : CNRS Délégation Paris-Centre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Délégation Paris-Centre
TED eSender : Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Délégation Paris-Centre
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03282
Département : Paris
Adresse postale : 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142349400
Adresse internet : https://www.paris-centre.cnrs.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Département : 75
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Paris
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 144594400
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 871d09ad-2678-45f9-9a49-59ffff807713 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 16/09/2024 09:49:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 556486-2024
Numéro de publication au JO S : 181/2024
Date de publication : 17/09/2024
