Section - Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération, numéro national d'identification : 20007023300016, 35 avenue Villebois Mareuil, Montaigu, 85607 Montaigu-Vendée Cedex, adresse Internet de l'acheteur :
https://www.terresdemontaigu.fr/, code Nuts par zone : FRG05
Contact : Mathis BEILLEVAIRE, 02 51 46 45 45,
[email protected]
Section - Description du marché :
Procédure : Procédure ouverte
Intitulé du marché : Prestations d'entretien des espaces naturels et végétalisés
Code CPV principal : 77310000-6
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne : prestations d'entretien des espaces naturels et végétalisés
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Commune de Montaigu-Vendée
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter du marché au nom de l'ensemble des membres du groupement.
Section - Attribution :
Lot n° 1 / lot 1 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 3
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Brosseau Paysagiste, 47852608000021, Parc Vendée Sud Loire 2, 85600 Montaigu-Vendée, FRG05, France,
[email protected], +332 51 46 49 63.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Oui, classement : 1.
Valeur de l'offre : 68 685,20 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 68 685,20 E
Lot n° 2 / lot 2 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 5
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Brosseau Paysagiste, 47852608000021, Parc Vendée Sud Loire, 2, 85600 Montaigu-Vendée, FRG05, France,
[email protected], +332 51 46 49 63.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Oui, classement : 1.
Valeur de l'offre : 64 707,08 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 64 707,08 E
Lot n° 3 / lot 3 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 2
Type d'offres reçues :
Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Brosseau Paysagiste, 47852608000021, Parc Vendée Sud Loire, 2, 85600 Montaigu-Vendée, FRG05, Francen,
[email protected], +332 51 46 49 63.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Oui, classement : 1.
Valeur de l'offre : 77 626,29 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 77 626,29 E
Lot n° 4 / lot 4 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 3
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Brosseau Paysagiste, 47852608000021, Parc Vendée Sud Loire, 2, 85600 Montaigu-Vendée, FRG05, France,
[email protected], +332 51 46 49 63.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Oui, classement : 1.
Valeur de l'offre : 56 392,60 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 56 392,60 E
Lot n°5 / lot 5 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 6
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Jardins de Vendée, 45220262500011, 71 route de Saint-Gilles, 85190 Aizenay, FRG05, France,
[email protected], +332 51 94 62 11.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Oui, classement : 1.
Valeur de l'offre : 63 142,93 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 63 142,93 E
Lot n° 6 / lot 6 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 1
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Adapei Aria de Vendée, Esatco, site de Montaigu, 77571510500273, 303 rue Louis-Pasteur, ZA du Planty, La Guyonnière, 85600 Montaigu-Vendée, FRG05, France,
[email protected], +332 51 48 83 83.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Non.
Valeur de l'offre : 23 763,47 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 23 763,47 E
Lot n° 7 / lot 7 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 1
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Bati Insert CCAS de Treize-Septiers, 26850259800041, 2 rue Vincent-Ansquer, 85600 Treize-Septiers, FRG05, France,
[email protected], +332 51 41 72 07.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Non.
Valeur de l'offre : 5 390,00 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 5 390,00 E
Lot n° 8 / lot 8 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 1
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : REEL ACI, 26850259800041, 8 rue Lavoisier, Boufféré, 85600 Montaigu-Vendée, FRG05, France,
[email protected], +332 51 46 57 62.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Non.
Valeur de l'offre : 25 840,00 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 25 840,00 E
Lot n° 9 / lot 9 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 3
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Arbora Paysages, 83527101600023, La Colonne, Torfou, 49660 Sèvremoine, FRG02, France,
[email protected], +332 41 46 62 67.
Taille du lauréat : Moyenne entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Oui, classement : 1.
Valeur de l'offre : 34 168,80 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 34 168,80 E
Lot n° 10 / lot 10 : Au moins un lauréat a été choisi.
Nombre d'offres reçues : 4
Type d'offres reçues : Offres présentées par voie électronique
Informations relatives au titulaire : Brosseau Paysagiste, 47852608000021, Parc Vendée Sud Loire, 2, 85600 Montaigu-Vendée, FRG05, France,
[email protected], +332 51 46 49 63.
Taille du lauréat : Petite entreprise.
Nationalité : France.
Date de conclusion du marché : 13/03/2026.
Offre classée : Oui, classement : 1.
Valeur de l'offre : 5 603,28 E.
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Valeur totale du marché/lot : 5 603,28 E
Accord-cadre : Oui
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30 000,00 E
Valeur maximale recalculée de l'accord-cadre : 50 000,00 E
Section - Informations sur la procédure :
Type de procédure : Ouverte
Procédure accélérée : Non
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Nombre maximum de lots attribuables : 10
Critères d'attribution pour le lot 1 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 50, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 50, valeur technique et performance environnementale.
Critères d'attribution pour le lot 2 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 50, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 50, valeur technique et performance environnementale.
Critères d'attribution pour le lot 3 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 50, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 50, valeur technique et performance environnementale.
Critères d'attribution pour le lot 4 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 50, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 50, valeur technique et performance environnementale.
Critères d'attribution pour le lot 5 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 50, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 50, valeur technique et performance environnementale.
Critères d'attribution pour le lot 6 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 40, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 40, valeur technique et performance environnementale.
- Critère de qualité 2 : Pondération : 20, performance en matière d'insertion socioprofessionnelle.
Critères d'attribution pour le lot 7 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 40, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 40, valeur technique et performance environnementale.
- Critère de qualité 2 : Pondération : 20, performance en matière d'insertion socioprofessionnelle.
Critères d'attribution pour le lot 8 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 40, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 40, valeur technique et performance environnementale.
- Critère de qualité 2 : Pondération : 20, performance en matière d'insertion socioprofessionnelle.
Critères d'attribution pour le lot 9 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 50, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 50, valeur technique et performance environnementale.
Critères d'attribution pour le lot 10 :
- Critère de prix 1 : Pondération : 50, prix des prestations.
- Critère de qualité 1 : Pondération : 50, valeur technique et performance environnementale.
Section - Technique d'achat :
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre de maximum de participants à l'accord cadre : 1
Système d'acquisition dynamique : Aucun
Enchère électronique : Non
Section - Autres informations :
Informations complémentaires : Les lots n° 01 à n° 09 sont des marchés ordinaires.
Le lot n° 10 " prestations ponctuelles " sera passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un maximum en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour la période initiale est de 30 000,00 E HT. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum est fixé à 50 000,00 E HT.
Accord sur les marchés publics : Oui