1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Mennecy
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le présent Marché a pour objet des prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches, de flyers, de brochures, de magazines, de calicots, de roll-ups et de X-banners, ainsi que des travaux d'impression pour la communication de la Ville (6 lots)
Description: Le présent Marché a pour objet des prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches, de flyers, de brochures, de magazines, de calicots, de roll-ups et de X-banners, ainsi que des travaux d'impression pour la communication de la Ville (6 lots)
Identifiant de la procédure: da24d156-675e-4267-b42e-64aea01a678f
Identifiant interne: 2026.10-297
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Mennecy
Code postal: 91540
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 : Prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches et flyers - délai urgent (24 heures ouvrées)
Description: Lot n° 1 : Prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches et flyers - délai urgent (24 heures ouvrées)
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options:
Description des options: Le Marché est passé pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour une période d'un (1) an supplémentaire à compter de la date d'anniversaire (date de notification), sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique en vigueur, le titulaire du Marché ne pourra pas refuser cette reconduction. La décision de non-reconduction sera notifiée par le Pouvoir Adjudicateur au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'expiration de la période en cours (date de début des prestations faisant foi pour la non-reconduction éventuelle), puis dans les mêmes conditions pour chaque nouvelle période. La décision de non-reconduction ne donnera pas lieu au versement d'indemnités.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Mennecy
Code postal: 91540
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 23/11/2026
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yBtBEkn54V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Autres acheteurs: Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, susceptible d'être attribué à un titulaire différent. Un même opérateur économique peut se porter candidat à plusieurs lots.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2 : Prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches et flyers - délai planifié (15 jours ouvrés)
Description: Lot n° 2 : Prestations d'impression, façonnage et livraison d'affiches et flyers - délai planifié (15 jours ouvrés)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options:
Description des options: null
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Mennecy
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le Marché est passé pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour une période d'un (1) an supplémentaire à compter de la date d'anniversaire (date de notification), sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique en vigueur, le titulaire du Marché ne pourra pas refuser cette reconduction. La décision de non-reconduction sera notifiée par le Pouvoir Adjudicateur au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'expiration de la période en cours (date de début des prestations faisant foi pour la non-reconduction éventuelle), puis dans les mêmes conditions pour chaque nouvelle période. La décision de non-reconduction ne donnera pas lieu au versement d'indemnités.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 23/11/2026
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yBtBEkn54V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Autres acheteurs: Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, susceptible d'être attribué à un titulaire différent. Un même opérateur économique peut se porter candidat à plusieurs lots.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Prestations d'impression et livraison de brochures et magazines - délai urgent (4 jours ouvrés)
Description: Lot n° 3 : Prestations d'impression et livraison de brochures et magazines - délai urgent (4 jours ouvrés)
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Mennecy
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le Marché est passé pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour une période d'un (1) an supplémentaire à compter de la date d'anniversaire (date de notification), sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique en vigueur, le titulaire du Marché ne pourra pas refuser cette reconduction. La décision de non-reconduction sera notifiée par le Pouvoir Adjudicateur au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'expiration de la période en cours (date de début des prestations faisant foi pour la non-reconduction éventuelle), puis dans les mêmes conditions pour chaque nouvelle période. La décision de non-reconduction ne donnera pas lieu au versement d'indemnités.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 23/11/2026
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yBtBEkn54V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Autres acheteurs: Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, susceptible d'être attribué à un titulaire différent. Un même opérateur économique peut se porter candidat à plusieurs lots.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Lot n° 4 : Prestations d'impression et livraison de brochures et magazines - délai planifié (20 jours ouvrés)
Description: Lot n° 4 : Prestations d'impression et livraison de brochures et magazines - délai planifié (20 jours ouvrés)
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Mennecy
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le Marché est passé pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour une période d'un (1) an supplémentaire à compter de la date d'anniversaire (date de notification), sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique en vigueur, le titulaire du Marché ne pourra pas refuser cette reconduction. La décision de non-reconduction sera notifiée par le Pouvoir Adjudicateur au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'expiration de la période en cours (date de début des prestations faisant foi pour la non-reconduction éventuelle), puis dans les mêmes conditions pour chaque nouvelle période. La décision de non-reconduction ne donnera pas lieu au versement d'indemnités.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 23/11/2026
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yBtBEkn54V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Autres acheteurs: Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, susceptible d'être attribué à un titulaire différent. Un même opérateur économique peut se porter candidat à plusieurs lots.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 5 : Prestations d'impression et livraison de calicots, roll-ups et X-banners - délai urgent (24 heures ouvrées)
Description: Lot n° 5 : Prestations d'impression et livraison de calicots, roll-ups et X-banners - délai urgent (24 heures ouvrées)
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Mennecy
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le Marché est passé pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour une période d'un (1) an supplémentaire à compter de la date d'anniversaire (date de notification), sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique en vigueur, le titulaire du Marché ne pourra pas refuser cette reconduction. La décision de non-reconduction sera notifiée par le Pouvoir Adjudicateur au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'expiration de la période en cours (date de début des prestations faisant foi pour la non-reconduction éventuelle), puis dans les mêmes conditions pour chaque nouvelle période. La décision de non-reconduction ne donnera pas lieu au versement d'indemnités.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 23/11/2026
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yBtBEkn54V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Autres acheteurs: Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, susceptible d'être attribué à un titulaire différent. Un même opérateur économique peut se porter candidat à plusieurs lots.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Lot n° 6 : Prestations d'impression et livraison de calicots, roll-ups et X-banners - délai planifié (15 jours ouvrés)
Description: Lot n° 6 : Prestations d'impression et livraison de calicots, roll-ups et X-banners - délai planifié (15 jours ouvrés)
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Mennecy
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le Marché est passé pour une période initiale d'un (1) an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction pour une période d'un (1) an supplémentaire à compter de la date d'anniversaire (date de notification), sans que la durée totale du Marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique en vigueur, le titulaire du Marché ne pourra pas refuser cette reconduction. La décision de non-reconduction sera notifiée par le Pouvoir Adjudicateur au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception deux (2) mois avant l'expiration de la période en cours (date de début des prestations faisant foi pour la non-reconduction éventuelle), puis dans les mêmes conditions pour chaque nouvelle période. La décision de non-reconduction ne donnera pas lieu au versement d'indemnités.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 23/11/2026
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yBtBEkn54V
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Autres acheteurs: Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, susceptible d'être attribué à un titulaire différent. Un même opérateur économique peut se porter candidat à plusieurs lots.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Mennecy
Numéro d'enregistrement: 21910386800010
Adresse postale: Place de la MairieBP 1
Ville: Mennecy
Code postal: 91540
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33169908051
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yBtBEkn54V
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ce19ebe7-accf-42b7-b214-5dbeb87178cc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 27/10/2026 15:21 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
