Mission d'OPC pour l'aménagement de la ZAC de l'Arsenal
Client : SPL Rueil Aménagement
Avis N° : AM-2324-0580
- 92 - Rueil-Malmaison
- Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
- Mise en ligne : Marché > (sup.) 90 000 euros
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Source :
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Aménagement
I.5) Activité principale : Autre : Aménagement.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : 2023-06
II.1.2) Code CPV principal : 71300000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-06
Intitulé : Mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination de la ZAC de l'Arsenal à Rueil-Malmaison
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : L'acheteur déclare sans suite la procédure pour motif d'insuffisance de concurrence.
Cette consultation ne sera pas relancée ultérieurement.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judicaire de Nanterre, 179-191 Avenue Joliot Curie, F - 92020 Nanterre, Tél : +33 140971010
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Judicaire de Nanterre, 179-191 Avenue Joliot Curie, F - 92020 Nanterre, Tél : +33 140971010
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 07 juin 2023
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom et adresses : Rueil Amenagement, 12 rue Jean Edeline, F - 92500 Rueil-malmaison, Tél : +33 141290425, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://achat-national.safetender.com
Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://achat-national.safetender.com
I.2) Procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Aménagement
I.5) Activité principale : Autre : Aménagement.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : 2023-06
II.1.2) Code CPV principal : 71300000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination de la ZAC de l'Arsenal à Rueil-Malmaison
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.1.7) Valeur totale finale du marché (hors TVA) :
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
71300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Rueil-Malmaison
II.2.4) Description des prestations : Mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination de la ZAC de l'Arsenal
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
71300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Rueil-Malmaison
II.2.4) Description des prestations : Mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination de la ZAC de l'Arsenal
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Technique / Pondération : 50
Prix - Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Un accord-cadre a été mise en place.
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché :
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S063-188672 - Date de publication : 29 mars 2023
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S063-188672 - Date de publication : 29 mars 2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 2023-06
Intitulé : Mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination de la ZAC de l'Arsenal à Rueil-Malmaison
Un marché/lot est attribué : non.
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) Informations complémentaires : L'acheteur déclare sans suite la procédure pour motif d'insuffisance de concurrence.
Cette consultation ne sera pas relancée ultérieurement.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judicaire de Nanterre, 179-191 Avenue Joliot Curie, F - 92020 Nanterre, Tél : +33 140971010
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Judicaire de Nanterre, 179-191 Avenue Joliot Curie, F - 92020 Nanterre, Tél : +33 140971010
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 07 juin 2023
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