ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteur Coop.

Avis de marché
Département(s) de publication :67
Annonce n° 24-93576


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Deux-Rives
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteur Coop
Description : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteur Coop
Identifiant de la procédure : 025e30b8-3b68-4862-bd70-f7cd193f0a7c
Identifiant interne : MOEU_COOP
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le règlement de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteur Coop
Description : ZAC Deux-Rives - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Secteur Coop
Identifiant interne : LOT UNIQUE - MOEU_COOP

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre
Description : Qualité de la note exposant la compréhension et les ambitions

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nancy

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Deux-Rives
Numéro d'enregistrement : 80343336600041
Adresse postale : SPL Deux-Rives 2 Allée Käthe Kollwitz
Ville : Strasbourg
Code postal : 67016
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0368001930
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Cité judiciaire - ue Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0383908500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e38b46e2-8903-4102-b7f4-6839e572a59d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/08/2024 à 17:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/08/2024