Avis de marché
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Annonce n° 26-35321
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : VÉRIFICATION PERIODIQUE RÉGLEMENTAIRE ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS PRÉSENTS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES
Description : VÉRIFICATION PERIODIQUE RÉGLEMENTAIRE ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS PRÉSENTS DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES
Identifiant de la procédure : edf191ce-ec9c-4162-81c3-371780591445
Identifiant interne : 2026_07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Cantal
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Autre
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Vérification périodique des installations électriques et des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI)
Description : Lot n°1 : Vérification périodique des installations électriques et des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Cantal
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui traite les offres : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Vérification périodique et maintenance des compacteurs et godets transbordeurs au sein des déchetteries
Description : Lot n°2 : Vérification périodique et maintenance des compacteurs et godets transbordeurs au sein des déchetteries
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot n°3 : Vérification périodique et maintenance des moyens de secours hydrauliques et mobiles (extincteurs, RIA, colonnes sèches, portes coupe-feu, clapets terminaux)
Description : Lot n°3 : Vérification périodique et maintenance des moyens de secours hydrauliques et mobiles (extincteurs, RIA, colonnes sèches, portes coupe-feu, clapets terminaux)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Cantal
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui traite les offres : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot n°4 : Vérification périodique de maintenance des ascenseurs et élévateurs PMR
Description : Lot n°4 : Vérification périodique de maintenance des ascenseurs et élévateurs PMR
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Cantal
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui traite les offres : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot n°5 : Vérification et maintenance de chauffage, ventilation, climatisation (CVC)
Description : Lot n°5 : Vérification et maintenance de chauffage, ventilation, climatisation (CVC)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Cantal
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui traite les offres : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Lot n°6 : Vérification périodique et maintenance des portes automatiques, portes et portails
Description : Lot n°6 : Vérification périodique et maintenance des portes automatiques, portes et portails
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Cantal
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui traite les offres : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Lot n°7 : Vérification périodique et maintenance des défibrillateurs
Description : Lot n°7 : Vérification périodique et maintenance des défibrillateurs
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Cantal
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui traite les offres : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Lot n°8 : Vérification périodique des appareils de levage et appareils sous pression
Description : Lot n°8 : Vérification périodique des appareils de levage et appareils sous pression
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Cantal
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/06/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Organisation qui traite les offres : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC HAUTES TERRES COMMUNAUTE
Numéro d'enregistrement : 20006663700014
Adresse postale : 4 rue du Faubourg Notre-Dame
Ville : Murat
Code postal : 15300
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0471202262
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_jmVH8TU2o6
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Département : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0473146100
Adresse internet :
https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 53891ee2-b84e-495e-8c14-79eff7c691b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/04/2026 à 16:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/04/2026
