Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : ORGANOM Syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25010236500054
Ville : VIRIAT
Code Postal : 01440
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://marchespublics.ain.fr
Identifiant interne de la consultation : 0072024
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ORGANOM
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474451470
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir art 5 du règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir art 5 du règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir art 5 du règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09 septembre 2024 1200
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : ORGANOM, pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : VALORISATION MATIERE DU PLÂTRE EN MELANGE
Code CPV principal
Descripteur principal : 90513000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : VALORISATION MATIERE DU PLÂTRE EN MELANGE
Mots descripteurs : Déchetterie (exploitation) ,
Lieu principal d'exécution du marché : 216 chemin de la Serpoyère CS 60127 VIRIAT 01004 BOURG-EN-BRESSE Cedex
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Quantités estimées entre 150 tonnes et 1 000 tonnes
Date d'envoi du présent avis : 11/07/2024
