Tri, valorisation et traitement des encombrants et du bois.

95 - SYNDICAT EMERAUDE

Mise en ligne : 27/08/2025

Limite de réponse : 22/09/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2536-0819

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :95
Annonce n° 25-94508

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Emeraude
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Tri, valorisation et traitement des encombrants et du bois
Description : Le marché concerne le « Tri, valorisation et traitement des encombrants et du bois » collectés sur le territoire du Syndicat Emeraude. Il comporte les prestations suivantes : - La mise à disposition d'un site permettant la réception des véhicules de collecte et transport des encombrants et bois, ainsi que des petits véhicules communaux en apport direct,- Le cas échéant les moyens de transfert des encombrants et bois, - Le tri et traitement/valorisation des encombrants et bois, - La mise à disposition des éléments de traçabilité nécessaire pour la protection de l'environnement et pour l'obtention des soutiens des éco-organismes.
Identifiant de la procédure : e3213e28-1e42-489a-a144-268c5ecd5161
Identifiant interne : 2025/E-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Valorisation / traitement des encombrants issus des collectes en porte à porte des foyers ménagers et assimilés ;
Description : Le lot n°1 concerne les encombrants collectés en porte à porte sur le territoire exclusif du Syndicat Emeraude
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0FkIzsVkKR

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_0FkIzsVkKR
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Syndicat Emeraude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Valorisation / traitement encombrants et/ou bois issus des services techniques (apports directs ou via des bennes mises à leur disposition par tiers prestataire), des bennes de la déchèterie du Plessis-Bouchard et des déchèteries mobiles.
Description : Le lot n°2 concernent les déchets collectés en bennes sur les déchèteries, sur les Centres Techniques Municipaux (CTM)ou apportés directement par les services municipaux.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_0FkIzsVkKR

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_0FkIzsVkKR
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00