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Fourniture, mise en place (hors génie civil) et maintenance de bornes enterrées et semi-enterrées destinées à la collecte des matériaux issus des collectes sélectives (emballages/papiers, cartons et v.

Syndicat Mixte Emeraude

Fourniture, mise en place (hors génie civil) et maintenance de bornes enterrées et semi-enterrées destinées à la collecte des matériaux issus des collectes sélectives (emballages/papiers, cartons et v.

95 - SYNDICAT EMERAUDE

Mise en ligne : 26/07/2025

Limite de réponse : 08/09/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2531-3765

Syndicat Mixte Emeraude

95 - SYNDICAT EMERAUDE

Limite de réponse : 08/09/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :95
Annonce n° 25-83237

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Emeraude
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture, mise en place (hors génie civil) et maintenance de bornes enterrées et semi-enterrées destinées à la collecte des matériaux issus des collectes sélectives (emballages/papiers, cartons et verre) et des ordures ménagères résiduelles
Description : Le marché comporte les prestations suivantes : - Fourniture, transport, déchargement et mise en place de bornes enterrées et semi-enterrées pour la gestion des déchets ménagers (ou assimilés) sur le territoire du Syndicat Emeraude. Ces bornes d'un volume de 3 à 5m3, sont destinées à différents types de flux : emballages ménagers et journaux-magazines en mélange, verre, cartons, papiers et ordures ménagères résiduelles (OMR). Le génie civil nécessaire à l'installation des bornes (excavation, remblais, finition...) ne fait pas partie de ce marché. - Maintenance curative et maintenance préventive avec lavage, voire un gros entretien (renouvellement) quand nécessaire, des bornes mises en place dans le cadre du présent marché et celles déjà installées sur le territoire du Syndicat.
Identifiant de la procédure : f272ec25-eb80-45b7-902e-74fa646b6203
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture et mise en place (hors génie civil - excavation, remblais, finition...) de bornes enterrées et semi-enterrées sur les communes du Syndicat Emeraude ;
Description : Le lot 1 composte les prestations suivantes : - Fourniture, transport, déchargement et mise en place de bornes enterrées et semi-enterrées pour la gestion des déchets ménagers (ou assimilés) sur le territoire du Syndicat Emeraude. Ces bornes d'un volume de 3 à 5m3, sont destinées à différents types de flux : emballages ménagers et journaux-magazines en mélange, verre, cartons, papiers et ordures ménagères résiduelles (OMR). Le génie civil nécessaire à l'installation des bornes (excavation, remblais, finition...) ne fait pas partie de ce marché.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_R_IaCi1wPf

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_R_IaCi1wPf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Syndicat Emeraude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Lavage, maintenance préventive et maintenance curative des bornes aériennes, enterrées et semi-enterrées présentes sur les communes du Syndicat Emeraude ;
Description : Le lot 2 comprend les prestations suivantes : - Maintenance curative et maintenance préventive avec lavage et si besoin un gros entretien (renouvellement) quand nécessaire, des bornes mises en place dans le cadre du présent marché et celles déjà installées sur le territoire du Syndicat.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_R_IaCi1wPf

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_R_IaCi1wPf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 15:00

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Syndicat Emeraude
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Syndicat Emeraude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Rénovation d'une partie du parc vieillissant de bornes enterrées présentes sur les communes du Syndicat Emeraude.
Description : Le lot n°3 comporte les prestations suivantes : - Rénovation (ou rétrofitage), assimilable à du gros entretien renouvellement, des bornes jugées obsolètes. A minima, l'opération consiste à remplacer et adapter sur l'existant l'ensemble de la partie mobile et des dispositifs de sécurité.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_R_IaCi1wPf

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_R_IaCi1wPf
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 08/09/2025 à 15:00