260258-2026 - Mise en concurrence
260258-2026.
260258-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de construction de bâtiments - Travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes
OJ S 74/2026 16/04/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SA d'HLM UNICIL (13)
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes
Description: Travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant de la procédure: e8a699d2-a170-4e52-abeb-471be37e0724.
Identifiant interne: 25-599.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Jardin de Ceres 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché se compose de 21 lots. Cependant les lots suivants ne sont pas concernés par la publication et seront réalisés par Nexity : Lot 1 Démolition Lot 11: Climatisation Lot 19 : Isolation Lot 20 : VRD
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Le marché se compose de 21 lots. Cependant les lots suivants ne sont pas concernés par la publication et seront réalisés par Nexity : Lot 1 Démolition Lot 11: Climatisation Lot 19 : Isolation Lot 20 : VRD
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 17.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Gros oeuvre - Maconnerie
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maconnerie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Terrassements généraux
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Etanchéité
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Menuiseries extérieures - PVC - Fermetures
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Cloisons - Doublages - Faux Plafonds
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Carrelage - Faïence
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Menuiseries intérieures
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Plomberie - Sanitaire - ECS -VMC
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: Electricité - Courant faible - Chauffage Electrique
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45251240 Travaux de construction de centrales de production d'électricité alimentées au gaz de décharge
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: serrurerie
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: peinture
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: ravalement facade
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: portes de garage
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: ascenseur
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: cuvelage
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: Espaces verts
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Parois moulés
Description: travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 57 logements dans un programme global de 182 logements dénommé le Jardin de Ceres constitué de 7 bâtiments en R+2 et R+3 sur un niveau de sous-sol complété par des voiries et des espaces verts situé 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec 06600 Antibes.
Identifiant interne: 25-999-2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262213 Parois moulées en tranchée
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 97 Chemin de la Constance / 1697 Avenue Jules Grec
Ville: antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.6.Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Critère:
Type: Qualité
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-securises.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1/ Avant la conclusion du marché public : Toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché, en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : -un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l'absence de publication en application de l'ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; - les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres: SA d'HLM UNICIL (13)
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement: 57362075400032.
Département: Marchés
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001.
Ville: Marseille Cedex 06.
Code postal: 13286.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 491139113.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.unicil.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement: 17130111200776.
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville: marseille
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 049115505.
Adresse internet: www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8165a960-d8ce-4897-8614-b223d995fa35 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 15/04/2026 10:16:32 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 260258-2026.
Numéro de publication au JO S: 74/2026.
Date de publication: 16/04/2026
