Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940).

web.2067.3
Partelios Habitat (14)
mercredi 06 janvier 2027 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
13 novembre 2026
Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940)
SANNERVILLE 55
Appel d'Offres Ouvert
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=Partelios-Habitat_14_20261113W2_01
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France: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PARTELIOS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements
collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940) Description : Construction de 17 logements collectifs, 25 maisons LLS et 13 maisons PSLA répartis sur 6 macrolots à Sannerville (14940)
Identifiant de la procédure : 669ca942-650d-49a5-b9a061e7d4c83474.
Identifiant interne : PPP1LL-146/6220/SANNERVILLE 55.
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15.
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un
soumissionnaire : 15.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1 Lot : LOT-0001.
Titre : VRD -ESPACES VERTS
Description : VRD -ESPACES VERTS
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_1.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux
d'aménagement paysager
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00 Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0002.
Titre : GROS-OEUVRE
Description : GROS-OEUVRE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55 2.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal
judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0003.
Titre : CHAPE
Description : CHAPE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_3.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262321 Travaux de chape Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0004.
Titre : CHARPENTE BOIS
Description : CHARPENTE BOIS
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_4.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261100 Travaux de
charpente
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal
judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0005.
Titre : COUVERTURE -ETANCHEITE
Description : COUVERTURE -ETANCHEITE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_5.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261210 Travaux de
couverture
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00 Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0006.
Titre : MENUISERIES EXTERIEURE PVC
Description : MENUISERIES EXTERIEURE PVC
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_6.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de
menuiserie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal
judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0007.
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM SERRURERIE -METALLERIE
Description : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM SERRURERIE -METALLERIE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_7.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de
menuiserie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00 Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0008.
Titre : REVETEMENT DE FACADES
Description : REVETEMENT DE FACADES
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_8.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de
facade
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal
judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0009.
Titre : MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Description : MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_9.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de
menuiserie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00 Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : PLATRERIE SECHE
Description : PLATRERIE SECHE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_10
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de
plâtrerie
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal
judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0011.
Titre : CARRELAGE -FAIENCE
Description : CARRELAGE -FAIENCE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_11.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00 Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0012.
Titre : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_12.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal
judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0013.
Titre : PEINTURE
Description : PEINTURE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_13.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de
peinture
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00 Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0014.
Titre : PLOMBERIE -CHAUFFAGE -VENTILATION
Description : PLOMBERIE -CHAUFFAGE -VENTILATION
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_14.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de
plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux
d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de
climatisation
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00
Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal
judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
5.1 Lot : LOT-0015.
Titre : ELECTRICITE
Description : ELECTRICITE
Identifiant interne : SANNERVILLE 55_15.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311000 Travaux de
câblage et d'installations électriques
Options :
Description des options : Le lot comporte des tranches
optionnelles. Le lot prévoit des options autorisées.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lotissement Les Conquérantes
Ville : SANNERVILLE
Code postal : 14940
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Informations complémentaires : Lotissement Les Conquérantes 14940 SANNERVILLE
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel
chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de
participation/candidatures peuvent être présentées : francais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie de parfait
achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 06/01/2027 12:00 +01:00 Durée de validité des offres : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/01/2027 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes
d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal
judiciaire de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PARTELIOS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Caen
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures : Marchés sécurisés
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : PARTELIOS
Numéro d'enregistrement : 62615010600054.
Adresse postale : 2 rue Martin Luther King
Ville : SAINT-CONTEST
Code postal : 14280
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Point de contact : Benoît GANDIN
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 231069100
Adresse internet : http://www.partelios.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Caen
Numéro d'enregistrement : 17140111000860
Adresse postale : 11 rue Dumont D'Urville
Ville : CAEN CEDEX 4.
Code postal : 14052.
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 250101300
Télécopieur : +33 250101308.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003.
Nom officiel : Marchés sécurisés
Numéro d'enregistrement : Marchés sécurisés
Adresse postale : 2 rue Martin Luther King
Ville : SAINT-CONTEST
Code postal : 14280
Subdivision pays (NUTS) : Calvados (FRD11)
Pays : France
Point de contact : Agathe HOUSSIER
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 231069100
Adresse internet : https://www.marchessecurises.fr/perso/Partelios-Habitat 14/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui recoit les demandes de
participation/candidatures
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b825b6fd-5145-4a1e-b51a30c55dabbb7a -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d'envoi de l'avis : 13/11/2026 08:53 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement
disponible : francais