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Avis de publicité 25-112092.
08/10/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Ville de Chartres (28) Place des halles
AVIS DE MARCHÉ
28019 Chartres
TRAVAUX
Cl 1ARTRES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Chartres (28).
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: 24V040 TRAVAUX POUR LA SECURISATION DU BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE EIFFEL A CHARTRES RELANCE LOT 3.
Description: 24V040 -TRAVAUX POUR LA SECURISATION DU BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE EIFFEL A CHARTRES RELANCE LOT 3.
Identifiant interne: 24V040.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: RELANCE DU LOT 3 Installation d'un système d'aspiration menuiserie.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45300000. 43800000. 39714110.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Il s'agit d'un appel d'offres ouvert. Une visite sur site est obligatoire. Si une visite a déjà été effectuée lors d'une consultation précédente, celle-ci est valable. L'attestation de visite est à fournir dans l'offre pour tous les candidats. L'offre du candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Date de la visite: lundi 20
octobre 2025 à 09h00 Prévoir une durée de visite de 2h00 -Prévoir une durée de visite de 2h00 Merci de prévenir de votre présence auprès de mme Petitjean au 07 87 48 11 13 ou à l'adresse mail suivante :
[email protected] ou
[email protected] Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser de nouvelles visites.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 24V040.
Titre: Installation d'un système d'aspiration menuiserie.
Description: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45300000. 43800000. 39714110.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par jour(s): 120.
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5.1.4 Renouvellement
Description: Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Qualité :
Nom : QUALITE.
Description : QUALITE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère Prix :
Nom : PRIX.
Description : PRIX.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Nom : COHERENCE DES DELAIS.
Description : COHERENCE DES DELAIS.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
Nom : Portail profil acheteur territoire communautaire.
URL : https://www.c-chartres-marches.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551-13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr '.
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 15:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 5 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres. 5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551-13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat page 2/3.
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jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr '.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Chartres (28)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Chartres (28)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui recoit les demandes de participation : Ville de Chartres (28)
Organisation qui traite les offres : Ville de Chartres (28)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Ville de Chartres (28).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 21280085800012.
Département : Commande publique.
Adresse postale : Place des halles.
Adresse postale : Place des halles.
Ville : Chartres.
Code postal : 28019.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Service marchés publics.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 237234064.
Adresse internet: http://www.chartres.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17450005800022.
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie.
Ville : Orléans cedex 1.
Code postal : 45057.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Greffe du Tribunal.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 238775900.
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr.
Url d'échange d'informations: https://www.telerecours.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :f0b52c2a-1e9e-48d5-ab9d-030c55e2d0cb
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 08/10/2025 à 16:51.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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