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439295-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
439295-2025
439295-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de gros œuvre – Travaux pour la construction du bâtiment santé B4 sur le campus universitaire de Dijon
OJ S 127/2025 07/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Travaux pour la construction du bâtiment santé B4 sur le campus universitaire de Dijon
Description : Travaux pour la construction du bâtiment santé B4 sur le campus universitaire de Dijon
Identifiant de la procédure : aff7df1f-ddc0-4d63-b372-e8d854bb6cec
Identifiant interne : STU23.03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Toutes les informations se trouvent dans le dossier de consultation
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Curage - démolitions non structurelles
Description : Curage - démolitions non structurelles
Identifiant interne : Lot n° 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Gros oeuvre - démolitions structurelles - terrassement - installations de chantier
Description : Gros oeuvre - démolitions structurelles - terrassement - installations de chantier
Identifiant interne : Lot n° 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Façades ossature bois
Description : Façades ossature bois
Identifiant interne : Lot n° 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Etanchéité - Zinguerie
Description : Etanchéité - Zinguerie
Identifiant interne : Lot n° 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Isolation thermique par l'extérieur - bardage métallique
Description : Isolation thermique par l'extérieur - bardage métallique
Identifiant interne : Lot n° 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Menuiserie extérieure aluminium - occultation
Description : Menuiserie extérieure aluminium - occultation
Identifiant interne : Lot n° 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Pierre de taille
Description : Pierre de taille
Identifiant interne : Lot n° 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262511 Taille de pierres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : Lot n° 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Plâtrerie - cloisons - faux plafonds
Description : Plâtrerie - cloisons - faux plafonds
Identifiant interne : Lot n° 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Menuiserie intérieure bois - cloisons mobiles
Description : Menuiserie intérieure bois - cloisons mobiles
Identifiant interne : Lot n° 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Paillasse
Description : Palasse
Identifiant interne : Lot n° 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39181000 Paillasses de laboratoire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Faux plancher technique
Description : Faux plancher technique
Identifiant interne : Lot n° 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432120 Travaux d'installation de faux plancher
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : Revêtement de sols souples
Description : Revêtement de sols souples
Identifiant interne : Lot n° 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : Carrelage - Faïence
Description : Carrelage - Faïence
Identifiant interne : Lot n° 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : Peinture et revêtements muraux
Description : Peinture et revêtements muraux
Identifiant interne : Lot n° 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie sanitaire
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Plomberie sanitaire
Identifiant interne : Lot n° 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : Electricité CFO - CFA
Description : Electricité CFO - CFA
Identifiant interne : Lot n° 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : Lot n° 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : Aménagements extérieurs - réseaux divers
Description : Aménagements extérieurs - réseaux divers
Identifiant interne : Lot n° 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Méthodologie employée sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Environnement (déchets et RSE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Planning
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Matériaux mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 150 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Numéro d’enregistrement : 93823061200013
Adresse postale : Maison de l'université CAMPUS ESPLANADE ERASME
Ville : Dijon
Code postal : 21078
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0380395056
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 464d0f52-b0a7-4f58-8577-66debe424471 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2025 17:05:56 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 439295-2025
Numéro de publication au JO S : 127/2025
Date de publication : 07/07/2025
